Notice descriptive
Travail et main-d'oeuvre
| Travail et main-d'oeuvre | Nombre d'articles : 29 articles |
| Cotes extrêmes : 10 M 1-29 | Métrage linéaire : 2.00 |
| Dates extrêmes : 1800-1941 | |
| Auteurs : par SARL FFAS ; sous la direction de Brigitte Pipon | |
| Année de publication : 2011 |
Historique de la conservation
Les archives du département étaient stockées sous les combles de la Préfecture et dans le donjon où travaillait l'archiviste départemental et où l'on pouvait consulter les documents.
Présentation du producteur
Les préfectures de département constituent, à l'échelle de la circonscription départementale, un élément du maillage de l'administration territoriale déconcentrée en charge de la mise en œuvre de l'ensemble des politiques publiques. Le préfet placé à sa tête incarne la permanence et la présence de l'État sur le territoire.
Dépositaires de l'autorité de l'État dans le département, les préfets sont institués dans le contexte de la grande réforme consulaire de l'administration territoriale opérée par la loi du 28 pluviôse an VIII [17 février 1800].
Les préfets reçoivent de nouveaux pouvoirs par le décret du 25 mars 1852 : ils peuvent ainsi nommer directement, sans requérir l'aval du gouvernement, à des fonctions ou emplois nécessaires au fonctionnement des services publics locaux.
Un décret du 14 mars 1964 consolide le rôle et le pouvoir des préfets en affirmant leur qualité de représentants de toutes les composantes de l'État dans les départements et leur mission de relais territorial de la politique de tous les ministères et non plus seulement de celle du ministère de l'Intérieur. Responsables du maintien de l'ordre public, les préfets détiennent également jusqu'en 1982 le pouvoir exécutif du département en tant que collectivité territoriale.
Présentation du contenu
Outre la réglementation relative à l'organisation du travail à partir du XIXe siècle (travail des enfants, application de la loi sur la semaine de 40 heures, fermeture hebdomadaire), cette sous-série permet d'appréhender l'histoire sociale et industrielle, notamment à travers les dossiers relatifs aux conflits sociaux.
Mode de classement
Circulaire AD 65-29 du 16 décembre 1965
Modalités d'accès
Communicable en application de la réglementation en vigueur
Statut juridique
Archives publiquesModalités de reproductions
Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle de lecture
Sources complémentaires internes
Sous-série 1 M (correspondance, surveillance des réunions et manifestations publiques, syndicats), 4 M (rapports de police) et 9 M (plusieurs dossiers sur des entreprises du département).
Série K et plus particulièrement les sous-séries 1 K (transcriptions des titres de lois et autres actes du gouvernement), 2 K et 3 K (arrêtés préfectoraux), 6 K (administration communale), 10 K (correspondance ministérielle), 11 K (correspondance générale), 12 K et 19 K (correspondance diverse), 13 K (correspondance administrative), 14 K (correspondance extérieure), 15 K et 16 K (correspondance avec les sous-préfets et les maires) et 18 K (correspondance du cabinet du Préfet).
Série N et plus particulièrement la sous-série 1 N et 2 N (rapports du préfet et des chefs de service),
Série R et plus particulièrement la sous-série 1 R (mobilisation, réquisitions pour le Service du Travail Obligatoire).
Série S et plus particulièrement la sous-série 8 S (mines et carrières).
Série Z : les fonds des sous-préfectures sont étroitement complémentaires de ceux de la préfecture.
Série Fi : notamment photographies et cartes postales de visites officielles, grèves et événements publics...
Série E dépôt : fonds des archives communales déposées.
Série J et plus particulièrement la sous-série 1 J (pièces isolées).
Bibliographie
Histoire du travail \ Alain Dewerpe. - Paris : Presses Universitaires de France, 2001 (8 BIB 3878)
Histoire du travail des femmes \ Françoise Battagliola. - Paris : La Découverte, 2004 (8 BIB 4103)
Le travail et la famille en milieu rural : XVIe-XXIe siècles \ Françsi Boudjaaba. - Rennes : Presses universitaires, 2014 (8 BIB 5334)
Maitron : dictionnaire du mouvement ouvrier et du mouvement social \ Claude Pennetier. - Paris : Les Éditions de l'Atelier, 2011 (8 BIB 5096)
Réglementation du travail industriel : commentaire pratique \ Paul Razous, Armand Razous. - Paris : Nancy : Berger-Levrault et Cie, 1901 (8 BIB 3937)
Législation du travail et lois ouvrières : classification, commentaire, jurisprudence, législation comparée, projets et propositions de lois \ Daniel Massé. - Paris : Nancy : Berger-Levrault et Cie, 1904 (8 BIB 3936)
Le conseil de prud'hommes de Niort \ Alphonse Farault (pseud. Francet). - Niort : Clouzot, 1920 (8 BIB 606)
Sources de l'histoire ouvrière, sociale et industrielle en France (XIXe et XXe siècles) \ Michel Dreyfus. - Paris : Éditions ouvrières, 1987 (4 BIB 540)
Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier \ Claude Pennetier. - Paris : Les Éditions de l'Atelier, 2009 (8 BIB 5142)
Essai sur l'organisation du travail en Poitou depuis le XVe siècle jusqu'à la Révolution \ Prosper Boissonnade. - Paris : Champion, 1900 (8 BIB 44)
L'homme, la femme, le travail et l'objet en Poitou-Charentes avant 1950 \ s. n. - Sauzé-Vaussais : Collège Anne Frank, 1982 (BH 469 et BH 1347)
Les femmes ont toujours travaillé : une histoire du travail des femmes aux XIXe et XXe siècles \ Sylvie Schweitzer. - Paris : Éditions Odile Jacob, 2002 (8 BIB 3529)
Le travail des enfants dans les manufactures des Deux-Sèvres au XIXe siècle \ Archives départementales des Deux-Sèvres. - Niort : AD Deux-Sèvres, 1981 (SE 70)
Le travail des enfants dans les manufactures des Deux-Sèvres au XIXe siècle \ Jacques Garandeau. - s. l. : s. n., 1981 (BH 1259)
Travail d'orfèvres à Parthenay et en Gâtine \ Thierry Allard, Maria Cavaillès, Arnaud Clairand, Albéric Verdon, Françoise d'Argenson, Julien Boureau, Magali El Kbir. - s. l. : s. n., s. d. (4 PER 547-3)
L'Orangerie au travail : l'épopée industrielle d'un monument thouarsais \ Sébastien Maurin. - s.l. : s.n., s.d. (4 PER 1147-1)
L e Service du Travail Obligatoire en Deux-Sèvres \ Stéphanie Maquart. Maîtrise d'Histoire : Université de Poitiers (France), 1999 (TU 127)
Rédacteur
