Mentions légales

Les mentions légales obligatoires concernant archives-deux-sevres-vienne.fr sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Editeur

Editeur : Archives départementales des Deux-Sèvres - Archives départementales de la Vienne

Responsable de la rédaction : Aude Seillan, directrice des Archives départementales des Deux-Sèvres - Gaël Chenard, directeur des Archives départementales de la Vienne

Conception, réalisation et hébergement

Empreinte Digitale, 11 rue des Noyers - 49000 Angers

Tél : 02 41 72 10 75 - contact@empreintedigitale.fr - https://empreintedigitale.fr
Avec le progiciel Ligeo Archives Diffusion - https://www.ligeo-archives.com/.

Traitement des données à caractère personnel

Par l'intermédiaire de ce site, le Département des Deux-Sèvres et le Département de la Vienne peuvent-être amenés à collecter des données d'un utilisateur, avec l'accord de ce dernier, notamment par le biais du formulaire de contact.

Chaque usager dispose, de manière générale, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et d’effacement sur les données le concernant qu'il peut exercer en contactant le correspondant informatique et libertés du Département des Deux-Sèvres ou du Département de la Vienne, en justifiant de son identité :

Département des Deux-Sèvres
A l'attention du Correspondant Informatique et Liberté (CIL)
Mail Lucie Aubrac
CS58880
79028 NIORT Cedex
cil@deux-sevres.fr

 

Département de la Vienne
A l'attention du Correspondant Informatique et Liberté (CIL)
Place Aristide Briand
CS 80319
86006 Poitiers CEDEX


Outre les formulaires de collecte de données, les cookies déposés sur votre navigateur font l'objet par le Département des Deux-Sèvres et le Département de la Vienne d'un traitement spécifique ayant pour finalité l'analyse statistique des audiences du site. Les données collectées sont conservées pour une durée de 14 mois.  L'usager dispose à l'égard des données le concernant d'un droit d'accès, d’effacement et de modification, qu'il peut exercer en saisissant le Délégué à la protection des données, dans les conditions définies précédemment.

Liens hypertextes (responsabilité)

Le site archives-deux-sevres-vienne.fr propose des liens vers d’autres sites. Ces pages web ne font pas partie du site : elles n’engagent pas la responsabilité du Département des Deux-Sèvres ni celle du Département de la Vienne.

Propriété intellectuelle

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur archives-deux-sevres-vienne.fr.

Crédits photos

Sauf mention particulière, les photos et vidéos sont la propriété du Département des Deux-Sèvres ou du Département de la Vienne.

P. Wall – Département des Deux-Sèvres
C. Roy – Département de la Vienne
Personnels des deux Départements

Droit d'auteur

Le Département des Deux-Sèvres et le Département de la Vienne sont titulaires des droits de propriété intellectuelle afférents au site archives-deux-sevres-vienne.fr.

La reproduction des textes et des éléments graphiques des pages internet, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent au Département des Deux-Sèvres ou au Département de la Vienne.

Accessibilité

Le site archives-deux-sevres-vienne.fr s’efforce de maintenir le meilleur niveau possible d’accessibilité en se conformant au Référentiel Général d’Accessibilité des Administrations (RGAA) ainsi qu’aux meilleures normes techniques actuelles. Toutefois si vous rencontrez des difficultés vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.