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Reproduction

Vous êtes autorisé à photographier vous-même les documents en salle de lecture, à condition de ne pas utiliser de flash.

Vous pouvez également faire appel au service de reproduction des archives. Cette reproduction peut prendre la forme de photocopies ou de fichiers numériques. Il s'agit d'un service payant. Pour toute commande de reproduction de document, vous devez disposer d'un espace personnel : c'est là que vous trouverez les devis réalisés en réponse à vos commandes, c'est là que vous pourrez payer en ligne les images que vous avez commandées et c'est là enfin que vous pourrez télécharger les images réalisées par nos soins.

N'oubliez pas non plus que la reproduction des documents est soumise aux règles de communicabilité (délais réglementaires, état matériel des documents).

 

Réutilisation

La réutilisation est soumise à la licence ouverte ETALAB 2.0 (voir les conditions et les tarifs de mise à disposition).

Les Archives départementales des Deux-Sèvres et de la Vienne ont adopté un régime de réutilisation gratuite, que ce soit pour la réutilisation commerciale ou non commerciale. Toute réutilisation doit néanmoins porter la mention d'origine « Archives départementales [des Deux-Sèvres ou de la Vienne]» suivie de la cote du document. Un exemplaire de la publication peut être déposé aux Archives départementales.

La responsabilité de la réutilisation pèse sur le réutilisateur. Le réutilisateur doit être vigilant à la réutilisation de documents soumis aux droits d'auteurs et respecter la réglementation en vigueur à ce sujet.