Notaires

Etablir un contrat devant un notaire permet d’en garantir l’authenticité. Testaments, contrats de mariage, inventaires après décès, actes de vente ou d’échange : la variété des types d’actes passés devant un notaire confère aux archives qu’ils ont produites un intérêt majeur pour une très grande variété de recherches, aussi bien pour l’histoire des personnes que pour celles des biens, qu’ils soient mobiliers ou immobiliers. La fiche qui vous est proposée ici vous aidera à utiliser au mieux les archives notariales dans le cadre de vos recherches. Elle a été conçue pour les Archives départementales de la Vienne mais les principes qui y sont exposés sont largement valables aussi pour une recherche dans les archives notariales conservées par les Archives départementales des Deux-Sèvres.

Aux Archives départementales des Deux-Sèvres, les archives des notaires peuvent être consultées uniquement sous forme originale en salle de lecture. Il en est de même pour l’essentiel aux Archives départementales de la Vienne, à l’exception d’une sélection d’actes et de répertoires qui ont été numérisés et sont donc consultables en ligne ici. En revanche, les inventaires décrivant les archives notariales sont disponibles sur le présent site, pour les Archives départementales de la Vienne comme pour les Archives départementales des Deux-Sèvres.

Les archives des notaires de moins de 75 ans ne sont pas conservées par les Archives départementales : toute demande portant sur un acte plus récent doit être adressée à l’étude notariale correspondante. Attention : en vertu des délais de communication fixés par le code du patrimoine, les minutes et répertoires des notaires de moins de 75 ans ne sont pas librement communicables.

Tuto notaires