Notice descriptive
Doubles d'actes notariés
Doubles d'actes notariés | Nombre d'articles : 3 boîtes |
Cotes extrêmes : 257 J 1-6 | Métrage linéaire : 0.50 |
Dates extrêmes : 1568-1951 | |
Auteurs : par Marc Chevalier ; sous la direction d'Amandine Contet | |
Année de publication : 2022 |
Historique de la conservation
Aucune information antérieure aux collectes. Désinfecté en 2020 et 2021. Dépoussiéré et reconditionné en 2022.
Présentation du producteur
Les producteurs de ce fonds sont des personnes originaires des Deux-Sèvres, dont les familles ont conservé leurs archives notariales sur plusieurs générations.
Présentation du contenu
Le fonds contient essentiellement des doubles d'actes notariés. Quelques pièces éparses y sont également conservées : acte sous seing privé, correspondance, affiche, article de presse. Chaque article correspond à une entrée (don, achat) : il est associé à une commune principale, mais l'ensemble du dossier fait très souvent référence aux communes alentour, voire aux communes de départements voisins. Les noms de famille récurrents sont mentionnés le cas échéant.
Mode de classement
Classement alphabétique par commune principale.
Modalités d'accès
Communicable en application de la réglementation en vigueur.
Statut juridique
Archives privéesModalités de reproductions
Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle de lecture.
Sources complémentaires internes
3 E : archives notariales
Rédacteur