Notice descriptive

Doubles d'actes notariés

  • Historique de la conservation

    Aucune information antérieure aux collectes. Désinfecté en 2020 et 2021. Dépoussiéré et reconditionné en 2022.

    • Présentation du producteur

      Les producteurs de ce fonds sont des personnes originaires des Deux-Sèvres, dont les familles ont conservé leurs archives notariales sur plusieurs générations.

    • Présentation du contenu

      Le fonds contient essentiellement des doubles d'actes notariés. Quelques pièces éparses y sont également conservées : acte sous seing privé, correspondance, affiche, article de presse. Chaque article correspond à une entrée (don, achat) : il est associé à une commune principale, mais l'ensemble du dossier fait très souvent référence aux communes alentour, voire aux communes de départements voisins. Les noms de famille récurrents sont mentionnés le cas échéant.

    • Mode de classement

      Classement alphabétique par commune principale.

    • Modalités d'accès

      Communicable en application de la réglementation en vigueur.

    • Statut juridique
      Archives privées
    • Modalités de reproductions

      Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle de lecture.

    • Sources complémentaires internes

      3 E : archives notariales

    • Rédacteur

    Pour aller plus loin

    Le formulaire de recherche :