Notice descriptive
Commune de Coussay-les-Bois - 1579-1837
Commune de Coussay-les-Bois | Nombre d'articles : 5 |
Cotes extrêmes : E depot 86/1 ; E depot 86 GG/1-3 | Métrage linéaire : 0,08 |
Dates extrêmes : 1579-1837 | |
Auteurs : par Pierre Carouge sous la direction de Gaël Chenard | |
Année de publication : 2020 |
Historique de la conservation
Les documents ont été conservés à la mairie de Coussay-les-Bois jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de la Vienne le 5 avril 1938 pour les documents cotés E-dépôt 86 / 1 et à une date indéterminée pour les documents cotés E-dépôt 86 GG 1-3.
Présentation du producteur
Commune créée en : 1790.
Anciennes communes rattachées à Coussay-les-Bois : néant.
Rattachement de Coussay-les-Bois à d'autres communes : néant.
Arrondissement : Châtellerault.
Canton jusqu'en 2015 : Pleumartin ; depuis 2015 : Châtellerault-3.
Population en 1836 : 1448 habitants ; en 1911 : 1103 habitants ; en 2017 : 1017 habitants
Présentation du contenu
Le dépôt des archives de Coussay-les-Bois s'inscrit dans le cadre des dispositions de l'article L 212-11 du Code du patrimoine, qui prévoit que les archives des communes de moins de 2000 habitants sont déposées au service départemental d'archives compétent à l'expiration d'un délai de 120 ans pour les registres de l'état civil et de 50 ans pour les autres documents.
Dans son état actuel, le dépôt des archives de Coussay-les-Bois n'est composé que d'une partie des documents rentrant théoriquement dans ce cadre : les autres documents concernés sont restés conservés à la mairie de Coussay-les-Bois.
Tris et éliminations
Aucune élimination n'a été pratiquée parmi les documents déposés.
Mode de classement
Le classement suit le cadre de classement officiel des archives communales. Toutefois, par souci de simplification, ce cadre de classement n'a pas été repris dans la cotation, à l'exception des cotes suivantes : E-dépôt 86 GG 1-3. Dans ce cas, la cote avait déjà attribuée et n'a pas été modifiée lors de l'établissement du présent instrument de recherche en 2020.
Modalités d'accès
Les documents peuvent être consultés librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.
Statut juridique
Archives publiquesModalités de reproductions
Les documents peuvent être reproduits librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.
Sources complémentaires internes
Documents consultables sous forme numérisée sur le site internet des Archives départementales de la Vienne :
- Registres paroissiaux, 1579-1792.
- Etat civil, 1792-1912.
- Recensement de la population, listes nominatives, 1836-1936.
- Cadastre napoléonien, plans, sections A à F, 1833.
Documents consultables en salle de lecture uniquement :
- Etat civil numérisé : actes et tables de 1913 à 1932.
- 2 O 104 / 1 à 5, 600 W 86, 601 W 287. Préfecture de la vienne, administration communale. Coussay-les-Bois, an XII-1973.
- 4 P 2224-2232, 3926-3931. Cadastre napoléonien, états de sections et matrices. Coussay-les-Bois, 1835-1965.
- 1087 W 119-121, 1088 W 133-134. Cadastre rénové, matrices. Coussay-les-Bois, 1966-1979.
Bibliographie
- Louis Rédet, Dictionnaire topographique du département de la Vienne, 1881, p. 141.
- Dominique Guillemet dir., Dictionnaire des communes et pays de la Vienne, 2003, p. 150-151.