Notice descriptive

Commune de Coussay-les-Bois - 1579-1837

  • Historique de la conservation

    Les documents ont été conservés à la mairie de Coussay-les-Bois jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de la Vienne le 5 avril 1938 pour les documents cotés E-dépôt 86 / 1 et à une date indéterminée pour les documents cotés E-dépôt 86 GG 1-3.

    • Présentation du producteur

      Commune créée en : 1790.

      Anciennes communes rattachées à Coussay-les-Bois : néant.

      Rattachement de Coussay-les-Bois à d'autres communes : néant.

      Arrondissement : Châtellerault.

      Canton jusqu'en 2015 : Pleumartin ; depuis 2015 : Châtellerault-3.

      Population en 1836 : 1448 habitants ; en 1911 : 1103 habitants ; en 2017 : 1017 habitants

    • Présentation du contenu

      Le dépôt des archives de Coussay-les-Bois s'inscrit dans le cadre des dispositions de l'article L 212-11 du Code du patrimoine, qui prévoit que les archives des communes de moins de 2000 habitants sont déposées au service départemental d'archives compétent à l'expiration d'un délai de 120 ans pour les registres de l'état civil et de 50 ans pour les autres documents.

      Dans son état actuel, le dépôt des archives de Coussay-les-Bois n'est composé que d'une partie des documents rentrant théoriquement dans ce cadre : les autres documents concernés sont restés conservés à la mairie de Coussay-les-Bois.

    • Tris et éliminations

      Aucune élimination n'a été pratiquée parmi les documents déposés.

    • Mode de classement

      Le classement suit le cadre de classement officiel des archives communales. Toutefois, par souci de simplification, ce cadre de classement n'a pas été repris dans la cotation, à l'exception des cotes suivantes : E-dépôt 86 GG 1-3. Dans ce cas, la cote avait déjà attribuée et n'a pas été modifiée lors de l'établissement du présent instrument de recherche en 2020.

    • Modalités d'accès

      Les documents peuvent être consultés librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Les documents peuvent être reproduits librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.

    • Sources complémentaires internes

      Documents consultables sous forme numérisée sur le site internet des Archives départementales de la Vienne :

      - Registres paroissiaux, 1579-1792.

      - Etat civil, 1792-1912.

      - Recensement de la population, listes nominatives, 1836-1936.

      - Cadastre napoléonien, plans, sections A à F, 1833.

      Documents consultables en salle de lecture uniquement :

      - Etat civil numérisé : actes et tables de 1913 à 1932.

      - 2 O 104 / 1 à 5, 600 W 86, 601 W 287. Préfecture de la vienne, administration communale. Coussay-les-Bois, an XII-1973.

      - 4 P 2224-2232, 3926-3931. Cadastre napoléonien, états de sections et matrices. Coussay-les-Bois, 1835-1965.

      - 1087 W 119-121, 1088 W 133-134. Cadastre rénové, matrices. Coussay-les-Bois, 1966-1979.

    • Bibliographie

      - Louis Rédet, Dictionnaire topographique du département de la Vienne, 1881, p. 141.

      - Dominique Guillemet dir., Dictionnaire des communes et pays de la Vienne, 2003, p. 150-151.