Notice descriptive

Commune de Béruges - 1790-1837

  • Historique de la conservation

    Les documents ont été conservés à la mairie de Béruges jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de la Vienne aux dates suivantes :

    - 29 novembre 1927 : E-dépôt 24 / 2.

    - 9 novembre 1944 : E-dépôt 24/1.

    • Présentation du producteur

      Commune créée en : 1790.

      Anciennes communes rattachées à Béruges : néant.

      Rattachement de Béruges à d'autres communes : néant.

      Arrondissement : Poitiers.

      Canton : jusqu'en 2015 : Vouillé ; depuis 2015 : Vouneuil-sous-Biard.

      Population : en 1836 : 928 habitants ; en 1911 : 914 habitants ; en 2016 : 1450 habitants

    • Présentation du contenu

      Le dépôt des archives de Béruges s'inscrit dans le cadre des dispositions de l'article L 212-11 du Code du patrimoine, qui prévoit que les archives des communes de moins de 2000 habitants sont déposées au service départemental d'archives compétent à l'expiration d'un délai de 120 ans pour les registres de l'état civil et de 50 ans pour les autres documents.

      Dans son état actuel, le dépôt des archives de Béruges n'est composé que d'une partie des documents rentrant théoriquement dans ce cadre : les autres documents concernés sont restés conservés à la mairie de Béruges.

    • Tris et éliminations

      Aucune élimination n'a été pratiquée parmi les documents déposés.

    • Mode de classement

      Le classement suit le cadre de classement officiel des archives communales. Toutefois, par souci de simplification, ce cadre de classement n'a pas été repris dans la cotation.

    • Modalités d'accès

      Les documents peuvent être consultés librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Les documents peuvent être reproduits librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.

    • Sources complémentaires internes

      Documents consultables sous forme numérisée sur le site internet des Archives départementales de la Vienne :

      - Registres paroissiaux, 1638-1792.

      - Etat civil, 1793-1912.

      - Recensement de la population, listes nominatives, 1836-1936.

      - Cadastre napoléonien, plans, sections A à F, 1830-1831.

      Documents consultables en salle de lecture uniquement :

      - Etat civil numérisé : actes et tables de 1913 à 1932.

      - 2 O 32 / 1 à 5, 600 W 24, 601 W 31-32. Préfecture de la vienne, administration communale. Béruges, an XII-1973.

      - 4 P 1843-1846, 3642-3643. Cadastre napoléonien, états de sections et matrices. Béruges, 1832-1941.

      - 1226 W 67-68, 1226 W 1087, 1616 W 18, 2258 W 35-37. Cadastre rénové, matrices. Béruges, 1942-1978.

    • Bibliographie

      - Louis Rédet, Dictionnaire topographique du département de la Vienne, 1881, p. 36.

      - Dominique Guillemet dir., Dictionnaire des communes et pays de la Vienne, 2003, p. 92-93.