Notice descriptive
Dossiers des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de service et... ...
| Dossiers des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de service et de santé de l'enseignement secondaire public, nés entre 1898 et 1919. | Nombre d'articles : 1 article 0,10 mètre linéaire |
| Cotes extrêmes : 2344 W 1 | |
| Année de publication : 2011 |
Présentation du contenu
La liste nominative détaillée est disponible uniquement en salle de lecture.
Mode de classement
Dossiers individuels classés par année de naissance, par ordre alphabétique et par nom patronymique.
Modalités d'accès
Librement communicable après un délai de 50 ans à compter du dernier document (Code du patrimoine, art. L213-2, 3°).
Le délai de communication s'applique à compter de la date du dernier document constituant le dossier. Cette information étant manquante, le délai a été appliqué en fonction de la date maximale de départ à la retraite des personnes concernées (65 ans). Il faut donc ajouter 116 ans à la date de naissance indiquée sur la liste détaillée pour connaître l'année à partir de laquelle les dossiers seront librement communicables.
