Notice descriptive

Apanage du comte d'Artois en Poitou

    • Présentation du producteur

      [Le comté de Poitou fut constitué en apanage à plusieurs reprises par le roi de France après sa réunion à la couronne en 1204.]

      Depuis [1422] jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, le Poitou resta attaché à la couronne. Louis XVI, ayant reconstitué les apanages, le donna à son frère Charles-Philippe, comte d'Artois, par édit de novembre 1778, en échange de la province d'Auvergne.

      Les papiers de l'apanage du comte d'Artois sont aux Archives nationales. [Aux Archives départementales de la Vienne,] la série A (art. 1-2) et la série C (art. 585-591, 601-604, 854 et 855) contiennent quelques liasses de pièces relatives à la gestion du receveur des domaines de l'apanage.

      Malgré sa constitution en apanage à diverses reprises, le Poitou n'a jamais possédé de Chambre des comptes spéciale. Un arrêt du Conseil, du 25 avril 1779, avait donné au comte d'Artois le pouvoir d'établir une Chambre des comptes, mais cet arrêt ne fut jamais suivi d'exécution. Le Poitou ressortissait du Parlement, de la Cour des comptes et de la Cour des aides de Paris.

    • Présentation du contenu

      Document concernant la gestion du comté de Poitou en tant qu'apanage du comte d'Artois.

    Pour aller plus loin

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