Notice descriptive
Commune de Châtellerault - an VII-1824
| Commune de Châtellerault | Année de publication : 2020 |
| Cotes extrêmes : E depot 66/1 ; E depot 66 E/1 | Nombre d'articles : 2 |
| Dates extrêmes : an VII-1824 | |
| Auteurs : par Pierre Carouge sous la direction de Gaël Chenard |
Historique de la conservation
Les documents ont été conservés à la mairie de Châtellerault jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de la Vienne le 26 mai 1932 pour les documents cotés E-dépôt 6 / 1 et à une date indéterminée pour les documents cotés E-dépôt 66 E 1.
Présentation du producteur
Commune créée en : 1790.
Anciennes communes rattachées à Châtellerault : Châtellerault absorbe les communes d'Antoigné et de Pouthumé le 27 brumaire X (18 novembre 1801) et celle de Targé par arrêté préfectoral du 30 mai 1972.
Rattachement de Châtellerault à d'autres communes : néant.
Arrondissement : Châtellerault.
Canton : Châtellerault.
Population en 1851 : 11959 habitants ; en 1911 : 18135 habitants ; en 2017 : 32604.
Présentation du contenu
Le dépôt des archives de Châtellerault s'inscrit dans le cadre des dispositions de l'article L 212-12 du Code du patrimoine, qui prévoit que les archives des communes de plus de 2000 habitants peuvent être déposées au service départemental d'archives compétent à l'expiration d'un délai de 120 ans pour les registres de l'état civil et de 50 ans pour les autres documents.
Dans son état actuel, le dépôt des archives de Châtellerault n'est composé que d'une partie des documents rentrant théoriquement dans ce cadre : les autres documents concernés sont restés conservés à la mairie de Châtellerault.
Tris et éliminations
Aucune élimination n'a été pratiquée parmi les documents déposés.
Mode de classement
Le classement suit le cadre de classement officiel des archives communales. Toutefois, par souci de simplification, ce cadre de classement n'a pas été repris dans la cotation, à l'exception des cotes suivantes : E-dépôt 66 E 1. Dans ce cas, la cote avait déjà attribuée et n'a pas été modifiée lors de l'établissement du présent instrument de recherche en 2020.
Modalités d'accès
Les documents peuvent être consultés librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.
Statut juridique
Archives publiquesModalités de reproductions
Les documents peuvent être reproduits librement dans les conditions et au terme des délais fixés aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine.
Sources complémentaires internes
Documents consultables sous forme numérisée sur le site internet des Archives départementales de la Vienne :
- Registres paroissiaux, 1540-1792.
- Etat civil, 1793-1919.
- Recensement de la population, listes nominatives, 1851-1936.
- Cadastre napoléonien, plans, sections A à H, 1833-1834.
Documents consultables en salle de lecture uniquement :
- Etat civil numérisé : actes de 1920 à 1934 et tables de 1920 à 1932.
- 2 O 79 / 1 à 36, 600 W 66, 601 W 130-213. Préfecture de la vienne, administration communale. Châtellerault, an VII-1972.
- 4 P 2090-2106, 3810-3839. Cadastre napoléonien, états de sections et matrices. Châtellerault, 1836-1974.
- 1087 W 70-73, 1088 W 24-127. Cadastre rénové, matrices. Châtellerault, 1968-1975.
Bibliographie
- Louis Rédet, Dictionnaire topographique du département de la Vienne, 1881, p. 101-102.
- Dominique Guillemet dir., Dictionnaire des communes et pays de la Vienne, 2003, p. 119-124.
