Notice descriptive

Pièces isolées et petits fonds d'archives privées

    • Présentation du contenu

      Les pièces isolées et les petits fonds d'archives privées sont classées en sous-série 1 J instituée par l'instruction du 16 décembre 1965. Produites par des individus, des familles, des personnes morales de droit privé, ces archives se caractérisent par leur extrême diversité (documents familiaux, archives d'associations, d'entreprises privées, pièces concernant des personnalités locales) et par la richesse des thèmes abordés (vie économique, culturelle, politique, religieuse ...). On peut donc y trouver de nombreux renseignements complémentaires des fonds publics.

    • Mode de classement

      Classement en continu

    • Modalités d'accès

      Communicable en application de la réglementation en vigueur.

    • Statut juridique
      Archives privées
    • Modalités de reproductions

      Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle de lecture.

    • Rédacteur