Notice descriptive

Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire

    • Présentation du contenu

      En application des instructions sur le cadre de classement des archives départementales du 24 avril 1841 et du 11 novembre 1874, les archives publiques de la période révolutionnaire sont toutes regroupées, quel que soit le domaine d'action administrative, dans la série L, tout en laissant liberté à l'archiviste effectuant le classement d' inclure dans les séries modernes (an VIII-1940) des dossiers ouverts pendant la période révolutionnaire et continués après l'an VIII, principe posé pour l'état-civil (en série E des origines paroissiales à nos jours) et pour les questions domaniales (la série Q s'ouvre à partir des séquestres révolutionnaires).

      La série L est constituée par les archives versées par les différentes administrations de l'époque révolutionnaire, auxquelles ont été intégrées quelques archives publiques égarées, acquises ou reçues en don, et des documents imprimés, acquis ou reçus en don. La série L suppl (supplément) est constitué principalement des archives versées par les tribunaux.

    • Rédacteur

      Les notices ont été rédigées à partir de l'exemple de la série L des Archives départementales des Yvelines. https://francearchives.fr/fr/findingaid/10706fc25763539abef6ee12588ff010e48b7476

      Les notices géographiques ont été rédigées à partir du Dictionnaire topographique du département de la Vienne, par Louis Rédet, Paris, 1881.