Notice descriptive

  • Tribunaux de première instance du département de la Vienne
    • Tribunal de première instance de Châtellerault
      • Documents incommunicables du fait de leur état matériel
        • Greffe civil
          • Actes de justice

Ventes judiciaires

Description : Ventes judiciaires
Date : 1838-1907
Détail :

Adjudications et surenchères : cahiers des charges (1838-1839, 1857, 1862, 1864, 1867, 1886, 1889-1890, 1894-1895) ; ordres et distributions :...

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Cote : 3 U 1/599
Tribunal : France. Tribunal de première instance (Châtellerault, Vienne)
Contexte : Tribunaux de première instance du département de la Vienne > Tribunal de première instance de Châtellerault > Documents incommunicables du fait de leur état matériel > Greffe civil > Actes de justice
Modalités d'accès :

2013

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

Type de document : Recherche détaillée
Description : Ventes judiciaires
Détail :

Adjudications et surenchères : cahiers des charges (1838-1839, 1857, 1862, 1864, 1867, 1886, 1889-1890, 1894-1895) ; ordres et distributions : procès-verbaux (1848-1849, 1907).

Dates : 1838-1907
Cote : 3 U 1/599
Tribunal : France. Tribunal de première instance (Châtellerault, Vienne)
Contexte : Tribunaux de première instance du département de la Vienne > Tribunal de première instance de Châtellerault > Documents incommunicables du fait de leur état matériel > Greffe civil > Actes de justice