Passeport délivré à Niort à Mathieu Giraudineau de la paroisse de Saint-Marc (près de Nantes),... ...  Passeport délivré à Niort à Mathieu Giraudineau de la paroisse de Saint-Marc (près de Nantes), tireur de soufflets aux forges Cloutiers, âgé de 60 ans (1 p. pap., 20 mars 1787).  Date : 1787 Cote : 1 J 87 Personne : Giraudineau, Mathieu Lieu : Niort (Deux-Sèvres, France) Type de document : passeport Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées (1249-2020) |
Ensemble d'actes notariés intéressant des familles niortaises (45 p. pap., 1730-1860). Présentation du contenu : - Reconnaissance de dette par François Gravat et Marie, son épouse, demeurant au faubourg... ...  - Reconnaissance de dette par François Gravat et Marie, son épouse, demeurant au faubourg Saint-Jean, envers Jeanne Migault, pour le prêt de la somme de 30 livres, 12 novembre 1730. - Vente d'une pièce de terre par Pierre Cantor, meunier au faubourg Saint-Jean, et sa femme Jeanne, à Jean Fauriou, jardinier au faubourg Saint-Gelais, 31 octobre 1733. - Vente de pièces de terre par Jacques et André Charrier, maîtres bouchers, Alexis Rivollet, chamoiseur, et Jacques Morin, maître boucher, héritiers de Louis Charrier, à Jean Texier l'aîné, tripier de Niort, 29 décembre 1743. - Vente d'une pièce de terre par Pierre Guillochon, tisserand, et Marie Couilleau, son épouse, demeurant au faubourg Saint-Gelais, à Françoise Riorteau, veuve de Jean Fauriou, 5 avril 1747. - Vente de pièces de terre à Jean Fauriou, journalier, demeurant dans la paroisse Saint-André de Niort, 26 septembre 1750. - Vente d'une pièce de vigne par Jean Texier, tripier à Niort, à Jean-Baptiste Texier, son fils, maître boulanger, 21 octobre 1753. - Vente de pièces de terre par François Bironneau, journalier, et Elisabeth Boineau, sa femme, demeurant au faubourg Saint-Jean, à Charles Garandeau, maréchal, 2 mars 1755. - Arrentement perpétuel de pièces de terre par Jacques Marteau, journalier, et Marie Auger, sa femme, à Jacques Boussay, journalier, demeurant à Saint-Florent, 22 janvier 1758. - Reconnaissance de rente due par Marie Basloge, veuve de Pierre Guillochon, demeurant au faubourg Saint-Gelais, et Jean Poitevin, laboureur de Vouillé, envers Marianne Bourdais, veuve d'Abraham Couilleau, gantier de Niort, pour raison de pièces de terre, 31 mai 1744. - Reconnaissance de rente due par Marie Basloge, veuve de Pierre Guillochon, et Jean Poitevin, laboureur de Vouillé, à Marianne Bourdais, veuve d'Abraham Couilleau, gantier de Niort, 11 mars 1759. - Exploit d'huissier dressé à la demande de Marie Coumeau, pour paiement de rente, 21 mars 1759. - Reconnaissance de rente due par Jean Poitevin, laboureur à Arthenay, paroisse de Vouillé, et Pierre Fauriou, jardinier, demeurant au faubourg Saint-Gelais, à Marie Rose, Ursule et Catherine Couilleau, 29 mars 1759. - Quittance donnée par Pierre Bastard, maître boulanger de Niort, à François Gravat, charpentier, pour paiement de rente annuelle, 6 février 1762. - Idem, 11 février 1763. - Quittance donnée par Catherine et Ursule Couilleau à Pierre Fauriou, pour paiement de rente annuelle, 2 novembre 1767. - Idem, 13 novembre 1767. - Bail d'afferme d'une métairie et pièces de terre passé par le seigneur de Fontaine, 21 mai 1777. - Partage de succession entre Jean Couilleau, laboureur à charrue demeurant dans la paroisse de Gournay, et François Giraudeau et Marie Coumeau, son épouse, demeurant à Niort, 15 avril 1781. - Arrentement perpétuel d'une pièce de vigne par Jean-Noël Texier, prêtre, vicaire de la paroisse Saint-André de Niort, à Louis Auguste Desmier, marchand chapelier, et Catherine Texier, son épouse, 9 novembre 1781. - Vente de pièces de terre et rentes par Louis Daniaud, couvreur, et Scolastique Michy, son épouse, à François Sagot, 8 juin 1782. - Signification d'un jugement rendu à l'encontre du sieur Giraudeau par le seigneur de Fontaine, 29 avril 1782. - Quittance en faveur de Louis Auguste Desmier, 16 prairial an III. - Vente de pièces de terre par Jean Louis Guillemeau, de Niort, à Jean André Charrier Marcardière, demeurant à Niort, 19 fructidor an III. - Vente de pièces de terre par Jean André Charrier à Louis Auguste Desmier, de Niort, 28 floréal an VIII. - Vente de pièces de terres par Jean Fauriou à Philippe Bonamour, journalier, 26 prairial an VIII. - Vente de pièces de terre par Philippe Gravat, charpentier, demeurant à Niort, à Jacques Pestraud, journalier, 7 avril 1806. - Vente de biens immeubles par Anne Robin, demeurant à Poitiers, à René Mathieu Guyonnet, greffier, 29 janvier 1807. - Echange de pièces de terre entre Louis Auguste Desmier, marchand de Niort, et Joseph Pascal Normandis, maréchal demeurant à Niort, 7 mars 1809. - Reçu donné par Louise Barré, femme de François Dubreuil, demeurant à Souché, à François Baudry, boulanger, pour le paiement d'une rente annuelle, 24 août 1810. - Contrat de mariage passé entre Jean-Baptiste Gravat et Marie Fourestier, de Niort, 18 janvier 1816 - copie d'un jugement rendu en faveur de Jacques Baudry, 27 juin 1817. - Testament de Marie Couilleau, épouse d'André Bouin, journalier, 31 mai 1819. - Contrat de mariage entre André Bouin et Marie Rouffaud, 9 avril 1831. - Reçu donné par Antoine Amable de Jouslard aux frères Baudry pour paiement de sommes dues, 10 juillet 1831. - Donation entre les époux Bouin, 11 janvier 1832. - Vente de pièces de terre par Jean Pouvreau et Marie Fauriou, son épouse, à Jacques Baudry, fournier, demeurant à Niort, 17 novembre 1833. - Succession de Jacques Gravat, 17 août 1836 - Reconnaissance de dette passée par Félix Baudry envers M. Vidoudez, 30 janvier 1838. - Testament de Marie Madeleine Moreau, épouse de Jacques Baudry, 3 mars 1838. - Reconnaissance de rente foncière due par Jacques Baudry envers François Charles Dupont, 9 décembre 1841. - Donation-partage Baudry, 29 décembre 1842. - Amortissement de la rente due par Jacques Baudry aux époux Nicolas, 4 avril 1843. - Vente de biens immobiliers par les héritiers Baudry à Jean-Pierre Delalande, 31 janvier 1844. - Echange Baudry-Rousseau, 2 mai 1847. - Donation entre les époux Gravat, 5 avril 1859. - Extrait de l'acte de mariage entre Nathan Ziegel (né à Saint-Dié) et Anne Aldizier (née à Paris), passé à Paris le 7 juin 1860.  Date : 1730-1860 Cote : 1 J 388 Sujet : propriété Lieu : Niort (Deux-Sèvres, France) Type de document : acte notarié Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées (1249-2020) |
Documents concernant la famille Chabot Présentation du contenu : État des titres de propriété et lettres diverses concernant la grande maison du port, à Niort... ...  État des titres de propriété et lettres diverses concernant la grande maison du port, à Niort (1778). - Pièces concernant les objets d'Épannes vendus à Cardinault par Savignat, chargé de procuration de Jean Benjamin Chabot. - Pièces « à l'apuy du compte de Mr Savignat avec les heritiers de Jean Benjamin Chabot ». - Actes divers concernant la maison de l'Écu, faubourg Saint-Gelais à Niort (XVIIIe siècle) [Ces documents sont enfermés dans deux sacs de toile sur chacun desquels est cousu un inventaire du contenu]. - État des cens dus au chapitre de Saint-Hilaire de Poitiers. - Contredits présentés à la cour présidiale de Poitiers par le chapitre de Saint-Hilaire-le-Grand contre Mathieu Brunet, sieur de la Riaillière (XVIIe-XVIIIe siècles). - Deux documents sur parchemin, l'un concernant « le village d'Aulnay » (1618) et l'autre de 1760. - Notes de L. Merle sur la famille de Chabot, et en particulier sur le livre de raison de François-Daniel Chabot (décédé en 1776), qu'il aurait eu entre les mains.  Date : 1618-XXe siècle Cote : 21 J 160 Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Louis Merle (1284-1973) |
Portrait de Lecointe Puyraveau avec extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale du 10 août... ...  Portrait de Lecointe Puyraveau avec extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale du 10 août 1792. – [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, noir et blanc ; 27 × 21 cm (image).  ![2 vues - Portrait de Lecointe Puyraveau avec extrait du procès-verbal de l\'Assemblée Nationale du 10 août 1792. – [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, noir et blanc ; 27 × 21 cm (image). (ouvre la visionneuse)](https://archives-deux-sevres-vienne.fr/cgi-bin/iipsrv.fcgi?FIF=%2Fdata%2Ffiles%2Fad7986.diffusion%2Fimages%2FFRAD079%2FFI%2FFRAD079_34FI%2FFRAD079_34FI_01159_0001.jpg&HEI=240&QLT=80&CVT=JPG&SIZE=4548457&MTIME=1484209559) 2 vues Date : [1890-1950] Cote : 34 Fi 1159 Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Dessins, gravures, lithographies de format inférieur à 24 x 30 cm (1579-2020) > Thématique > Portrait > Lecointe Puyraveau, Michel-Mathieu |
Chey (Deux-Sèvres, France), Chenay (Deux-Sèvres, France), Chey (Deux-Sèvres, France), Exoudun (Deux-Sèvres, France), Goux (Deux-Sèvres, France), Lezay (Deux-Sèvres, France), Sepvret (Deux-Sèvres, France), Thorigné (Deux-Sèvres, France) - Baptêmes protestants, Mariages protestants - (1783-1786) - 3 images sont indexées27 vues dont 3 indexées Commune : Chey (Deux-Sèvres, France) / Chenay (Deux-Sèvres, France) / Chey (Deux-Sèvres, France) / Exoudun (Deux-Sèvres, France) / Goux (Deux-Sèvres, France) / Lezay (Deux-Sèvres, France) / Sepvret (Deux-Sèvres, France) / Thorigné (Deux-Sèvres, France) Cote : 2 I 17 Pasteur : pasteur Mathieu Type de document : naissance, mariage, registre protestant |
Chail (Deux-Sèvres, France), Chenay (Deux-Sèvres, France), Chey (Deux-Sèvres, France), Exoudun (Deux-Sèvres, France), Goux (Deux-Sèvres, France), Lezay (Deux-Sèvres, France), Saint-Léger-lès-Melle (Deux-Sèvres, France), Saint-Vincent-la-Châtre (Deux-Sèvres, France), Sepvret (Deux-Sèvres, France), Vançais (Deux-Sèvres, France) - Baptêmes protestants, Mariages protestants - (1739-1787) - 44 images sont indexées305 vues dont 44 indexées Commune : Chail (Deux-Sèvres, France) / Chenay (Deux-Sèvres, France) / Chey (Deux-Sèvres, France) / Exoudun (Deux-Sèvres, France) / Goux (Deux-Sèvres, France) / Lezay (Deux-Sèvres, France) / Saint-Léger-lès-Melle (Deux-Sèvres, France) / Saint-Vincent-la-Châtre (Deux-Sèvres, France) / Sepvret (Deux-Sèvres, France) / Vançais (Deux-Sèvres, France) Cote : 2 I 21 Pasteur : pasteur Gamain, pasteur Gibaud, pasteur Mathieu, pasteur Pougnard, pasteur Tranchée Type de document : naissance, mariage, registre protestant |
commune indéterminée (Deux-Sèvres, France) - Baptêmes protestants, Mariages protestants - (1783-1791) - 11 images sont indexées171 vues dont 11 indexées Commune : commune indéterminée (Deux-Sèvres, France) Cote : 2 I 75 Pasteur : pasteur Mathieu Type de document : naissance, mariage, registre protestant |
Transaction de l'hôpital de Niort en faveur des religieux de la Charité pour l'acquisition de... ...  Transaction de l'hôpital de Niort en faveur des religieux de la Charité pour l'acquisition de terrains et pour des travaux de réfection : actes de vente, actes de donation, acte d'échange, requête, transaction, accord, quittance, autorisation (1628-1789) ; échange de deux prés entre l'hôpital de Niort et Pierre Mathieu, ingénieur des Ponts et Chaussées du Haut Poitou : lettres patentes (20 avril-19 juillet 1775). (Classement par ordre chronologique des dossiers).  Présentation du contenu : 8 pièces parchemin, 14 pièces papier Date : 1628-1789 Cote : H dépôt 1-C 21 Personne : MATHIEU, Pierre (Ingénieur des Ponts et Chaussées) Lieu : Niort (Deux-Sèvres, France) Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Centre hospitalier Georges-Renon de Niort (1492-1990) > Archives antérieures à 1790 > C : Matières ecclésiastiques > Hôpital de la Charité > Titres, fondations, revenus |
Institutions ecclésiastiques diverses. Présentation du contenu : Evêché de Poitiers : document imprimé de l'évêque de Poitiers, Jean-Louis de La Marthonie de... ...  Evêché de Poitiers : document imprimé de l'évêque de Poitiers, Jean-Louis de La Marthonie de Caussade (1757). Chapitre de Saint-Hilaire-le-Grand de Poitiers : pièces judiciaires du procès intenté contre André Doré pour fratricide (1742-1746). Chapitre Saint-Pierre-de-Thouars : constitution de rente (1669). Cure d'Azay-sur-Thouet : consiste de la cure (1687). Fabrique de Saint-Laon de Thouars : comptes rendus de Charles Cornesse, avocat au siège du duché-pairie de Thouars et fabriqueur en charge de l'église (1785). Chapelle du château d'Airvault (1662-1712). Le dossier contient 2 pièces relatives à la nomination de Mathieu Ysoré comme chapelain de la chapelle du château d'Airvault à la suite du décès de son prédécesseur, François Ysoré (1662). Chapelle du château de Moiré : titres de la chapelle (1548), sollicitation de Paul Ogeron, sieur de Moiré, auprès de l'évêque de La Rochelle pour demander la permission de faire dire la messe dans la chapelle qu'il prévoit de bâtir (1668), acte de la bénédiction de la chapelle Saint-Eutrope par Clément Garnier, prêtre d'Airvault (1685), correspondance et permissions de célébrer des messes dans la chapelle accordées par les évêques de La Rochelle et de Poitiers (1769-1863). Chapelle de La Roullière : visites, titres honorifiques (1650-1717). Abbaye Saint-Jouin-de-Marnes : déclarations roturières relatives à la métairie de Douron et quittances de paiement (1671-1687). Religionnaires de Parthenay (1672-1673).  Date : 1548-1863 Cote : 153 J 209 Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Seigneurie, baronnie et marquisat d'Airvault > Établissements religieux |
Papiers triés dans les minutes de l'étude Robin, de Montmorillon Présentation du contenu : Augier (Louis), seigneur des Vigières : fief des Remages (Journet), 1640. Bastide (Catherine... ...  Augier (Louis), seigneur des Vigières : fief des Remages (Journet), 1640. Bastide (Catherine Richard), épouse de Jacques, écuyer, lieutenant en la sénéchaussée de Montmorillon, 1708 (testament). Chatenet (Louis), marchand à Bourg-Archambault (inventaire mobilier, 1816 : borderie de la Machère, 1824). Chergé (de), de Blanzay, émigré (s.d.). Clémot (Jean), marchand à la Ferrière-en-Gençay : contrat de religion de sa fille aux Filles-Notre-Dame de Poitiers, 1780. Dedault. Métairie à Peu-Favard (Jouhet), 1784. Inventaire mobilier de Dedau-Lachaise, substitut à Montmorillon, an XI. Descollard, de Montmorillon. Borderie aux Basses-Chaumes, commune de Leignés, 1813. Fandeur (Jean-René), de Montmorillon : domaine à la Font-Flée (commune de Montmorillon), 1811. Gérard, écuyer, seigneur de Champignolle : fief d'Auteuil, près Villesalem, 1713. Lanet (Mathieu de), écuyer, seigneur de Tussac : inventaire estimatif au décès de sa femme, 1662. Lebeau (Louis) : vente mobilier après décès à Journet, 1718. Lelot (Pierre), boucher et aubergiste à Azat-le-Ris : auberge à Bourg-Archambault, 1828. Manu (Martial), papetier au Moulinet, (paroisse de Saulgé) : borderie de la Macherie (paroisse de Saulgé), XVIIIe siècle. Mareuil (Marguerite de), de Montmorillon : testament, XVIIe siècle. Morillon (Charles) : sa succession, Montmorillon, 1831. Nossac (Bertrand), de Saulgé : mariage, 1640. Ribardière (Marie Granger, veuve de Louis), sa succession, l'Ebaupin (commune de Pindray), 1839. Richard de Tussac (Marguerite Keating, épouse de Gabriel), de Montmorillon : maison dite de Saint-Pierre (Bourg-Archambault), an IX. Taveau (Louis), seigneur de l'Age-Bourget : sa succession, 1733.  Date : 1640-1839 Cote : 1 J 138 Modalités d'entrée : Don, Bibliothèque municipale de Poitiers, 10 février 1949 (entrée n°688). ...  Don, Bibliothèque municipale de Poitiers, 10 février 1949 (entrée n°688).  Lieu : Journet (Vienne, France) / Jouhet (Vienne, France) / Leignes-sur-Fontaine (Vienne, France) / Montmorillon (Vienne, France) / Bourg-Archambault (Vienne, France) / Saulgé (Vienne, France) / Pindray (Vienne, France) Contexte : Pièces isolées et petits fonds > Famille de Laubier de Grandfief et autres familles > Autres familles |
Imprimés émanant d'œuvres catholiques de la Vienne pour solliciter des subsides. Prospectus pour... ...  Imprimés émanant d'œuvres catholiques de la Vienne pour solliciter des subsides. Prospectus pour une lunette équatoriale inventée par l'abbé Blain, aumônier de l'Institut des Sourds-Muets. Catalogue de la pharmacie centrale à Poitiers (1884). Brevet de la compagnie de tirailleurs des étudiants de Poitiers, adjoints à la Garde nationale (1840). Don, Archives départementales de la Dordogne, 1973. Supplique de Jean Butaud, procureur en la sénéchaussée de Montmorillon, pour être exempté du logement des gens de guerre (1747). Don, Archives départementales de l'Eure, date non précisée. Bail des biens des religionnaires fugitifs de l'ex-généralité de Poitiers (23 frimaire an II), en plusieurs exemplaires. Don, plusieurs services d'Archives départementales, dates non précisées. Tableau des foires et marchés du département de la Vienne (fructidor an VI). Don, Archives départementales de la Haute-Garonne, 1954. Signification au sieur Guérineau d'une saisie-arrêt sur ce qu'il détient de la succession du feu sieur de Laleu, en vertu d'une sentence rendue au profit du sieur Malteste (1777). Don, Archives départementales de la Gironde, 1954. Arpentement du village de Boué, paroisse de Maillé (1779). Tenure de La Bonne Vaudrin, Vaudrin, paroisse de Leigne (1779). Arrêt par défaut du présidial de Poitiers en faveur de Pierre Soullete, seigneur de La Forêt (1584). Don, Archives départementales de l'Indre, 1966.Cession des biens à René Billault, imprimeur à Loudun (1714-1736). Sentence du Tribunal de Poitiers, condamnant le sieur Pierre Quittet à verser à la citoyenne Anne-Marie-Madeleine de Luzines, veuve de Lauzon, les métayages de Champeaux et de La Goujonnière (an IV). Don, Archives départementales d'Indre-et-Loire, 1961 et 1965. Requête en modération des tailles adressée aux élus de Poitiers par les habitants d'Oyré (1683). Quittances relatives à une rente due à la fabrique de l'église Saint-Cybard de Poitiers par les héritiers de François Soudoier (1603-1646). Vente à Jean Girault d'une pièce de terre à Leugny par Mathieu Garnereau (1557). Retrait lignager d'un pré vendu à Aymé Arnaud par Blaise Corchard de Naintré, père du vendeur (1586). Vente par René Texier et Catherine Thenaud, sa femme, Vantin Texier et Perrine Thenaud, sa femme, à Vantin Galletier d'une pièce de terre à Signy, paroisse de Vendeuvre (1591). Vente par François Audru à Jean Chevalier d'une pièce de terre à Thuré (1655). Louis Lasseron, curé de Sainte-Radegonde-des-Fossés, vend à Claude Gallais, curé de Soudan, une rente foncière de 120 livres assise sur une maison à Châtellerault. Don, Archives départementales de l'Isère, 1956 et 1972. Assignation d'une pension de 1800 livres pour M. de Mouglat-Saint-Aubin sur la caisse des Trésoriers de France à Poitiers (1608). Provenance non précisée. Lettre de Hyacinthe Thibaudeau relative à l'impression de son Histoire du Poitou (1782). Don, Archives départementales du Loiret, date non précisée. Constitution d'une rente de 150 livres au profit du sieur Carré, maître d'hôtel de monseigneur de Baglion du Saillant, évêque élu de Poitiers, pour lui tenir lieu de 300 livres de gages (1686). Don, Archives départementales de la Lozère, date non précisée. Tutelle des mineurs Buchard, à Brigueil-le-Chantre (1747). Commission de rapporteur du point d'honneur pour Pierre Toussaint de Belhoir (1776). Don, Archives départementales du Maine-et-Loire, date non précisée. Interdits pour Jean Espert, ex-curé de Notre-Dame-de-la-Chandelière, demandeur d'une pension de 30 livres sur les revenus de cette cure, contre Jean de Livret, chanoine de Noyon, curé actuel (1528). Don, Archives départementales de la Haute-Marne, date non précisée. Vente par Marc Delavau, de Vouneuil-sur-Vienne, d'une chenevière à François Duplex (1650). Claude de La Jaille, veuve de Guy de Laval, seigneur de Lezay, afferme à Nicolas Dupont, apothicaire à Civray, la seigneurie de Patrière, paroisse de Chaunay (1532). Don, Archives départementales de la Mayenne, date non précisée Gabriel de Clermont, seigneur de Thoury, obtient main levée de la saisie d'une rente de 800 livres sur le duché de Châtellerault en présentant la réception de son hommage entre les mains de Diane de France, sœur légitimée du roi Charles IX, duchesse de Châtellerault en date du 12 juillet 1583 (Châtellerault, 6 septembre 1583). Cette rente avait été constituée par Charles d'Anjou au profit de Marguerite de Calabre, sa nièce, fille naturelle de Nicolas d'Anjou, épouse de Jean de Chabannes, comte de Dammartin, puis était passée ensuite à sa fille Anne, épouse de Jacques de Coligny. Vendue ensuite à Charles de Rohan, seigneur de Gié, la rente passa à sa fille Claude de Rohan, épouse de Julien de Clermont, baron de Thoury, puis à leur fils Gabriel de Clermont. Don, Archives départementales de la Mayenne (chartrier de Bois-Thibault), date non précisée.  Date : 1528-1884 Cote : 1 J 652 Modalités d'entrée : Les circonstances de l'entrée de ces documents sont précisées à la suite de l'analyse. ...  Les circonstances de l'entrée de ces documents sont précisées à la suite de l'analyse.  Contexte : Pièces isolées et petits fonds > Pièces isolées |
22 juin 1444. Aveu du curé de Romagne au seigneur de la Millière pour les dîmes de Parchais et... ...  22 juin 1444. Aveu du curé de Romagne au seigneur de la Millière pour les dîmes de Parchais et de Breuil (copie tardive), 1 p. papier. 27 décembre 1447. Vente par Reygnault Dugué à Perrin Rasseteau d'une rente de 4 boisseaux de froment à Leigné-les-Bois, 1 p. parchemin. 31 décembre 1481. Prix de diverses denrées relevés sur les marchés de Poitiers le 24 juin précédent, attestés par plusieurs officiers publics, 1 p. parchemin. 29 juin 1490. Bail des fermes du domaine du roi de la ville et châtellernie de Poitiers fait par Nicolas Royrand lieutenant général, 1 p. parchemin. 7 septembre 1497. Lettres royaux exécutoires d'un arrêt du Parlement intervenu entre Guillaume Paen licencié ès-lois et maître Jean Rousseau, ajournant au prochain Parlement, 1 p. papier. 1551 environ. Jeanne Baudy, femme de Mathieu Roy : assignation en paiement d'une rente de 3 boisseaux de froment à Saint-Hilaire-de-Mons, contre Louis Godu et Françoise Perrin, sa femme, ?1 p. parchemin. 2 décembre 1585. A Loudun, Jean Pellis vend à Ozias Pellis, son frère, 1 pièce de terre près du Bois Rogue, 1 p. parchemin 18 mai 1592. André Gourdet, sieur du Verger capitaine d'une compagnie. Reçu de Jacques Meschinet commis receveur général à Poitiers, 300 écus octroyés par le Conseil de l'Union à Poitiers pour l'entretien de sa compagnie, 1 p. parchemin. 20 janvier 1599. Mathurin Laurence, marchand à Saint-Genest-d'Ambière, vend à François Desmeurs, marchand laboureur, une maison au village de Lacou. 17 mars 1602. Louis de Saint-Marthe, lieutenant général au siège présidial de Poitiers. Adjudication à son profit de la seigneurie de Chaillé, paroisse de Saint-Martin-lès-Melle, pour règlement d'une somme de 2200 écus dûs par Emmanuel de Seyssel, marquis d'Aix en Savoie et seigneur de Chaillé. 16 avril 1646. Urbaine de Launay, veuve de Nicolas-de Sainte Marthe, transige avec François Turquety, quincaillier à Poitiers dans un procès de servitude de vue sur sa maison, paroisse Notre-Dame-la-Grande à Poitiers, 1 p. parchemin. 13 mai 1665. Pierre Pellé, maître boulanger à Loudun, arrente à René Lesuire, boucher, diverses terres sises autour de Loudun. 28 mai 1691. Reçu de Lemasson, huissier à Angers pour les dames du Calvaire à Loudun. 16 octobre 1692. Constitution par Guillaume Drouin prêtre d'une rente de 50 livres au profit des Ursulines de Loudun, et reçu de la dépositaire du couvent. 1699. Reçu de la prieure du Calvaire d'Angers au nom des religieuses du Calvaire de Loudun, 3 p. parchemin, 3 p. papier. 27 septembre 1674. Gabriel Biguereau, avocat au présidial de Poitiers, échange avec Antoine Marot, des terres sises à Migné. 1699, 23 juillet. Gabriel Biguereau, commissaire aux saisies réelles, fait hommage au roi du fief de Saint-Pardoux saisi sur René Rabault écuyer sieur de Jazeneuil, 2 p. parchemin. 18 novembre 1710. Charles de La Trémoille, duc de Châtellerault, accorde à Jean-René Baudy, son avocat au siège de cette ville, la survivance de sa charge, 1 p. parchemin scellée. 29 septembre 1771. Jacob de Boisvert loue à Pierre Vivier, laboureur, une pièce de terre à Vaux-en-Couhé, 1 p. parchemin. 28 décembre 1781. Les héritiers de François Lesire vendent à Léger Mémain, boulanger, une maison à Château-Garnier, 1 p. parchemin. 1631. Acquisition d'une maison à Civray par Ph.-Haran, veuve de Martin Robillard, chirurgien, 1 p. parchemin. 1656. Aveu à Philippe de Saucour à cause de sa baronnie de la Forêt-sur-Sèvre, par Georges Ogeron pour sa maison du Bois-Savary, 1 p. parchemin. 9 mai 1674. Pièce de procédure : Paul Brunet à Niort, 1 p. papier. 22 juillet et 31 octobre 1675. Acquisition par Mathieu Vauguion de terres sises paroisses de Chavagné et Fressine, 2 p. parchemin. 1728. Mémoire de Jean Cantineau, sgr de la Cantinière et de Mondion contre François-Gabriel de Féron sgr de Sigry, relatif aux foires de Mondion, avec plan ms au dos, 1 p. impr. 1730. Décharge délivrée au curé de St-Saturnin de St-Maixent, exécuteur testamentaire de Marie Gogué, veuve d'André Gabriel de Villedon, 1 p. papier. 28 décembre 1741. Brevet de maître chirurgien délivré à Charles Veillon par les chirurgiens de Thouars, 1 p. papier. 1781. Avis au syndic et aux collecteurs des tailles, 1 p. papier impr. Correspondance adressée à Paporet, secrétaire du roi, par Montault de Chavigny briguant l'office de président du grenier à sel de Loudun (1779-1784, 3 p. papier), et par Chassenon, relative au projet d'érection de sa terre de Curzay en marquisat (1784, 4 p. papier). Floréal an II. Certificat de résidence délivré par le Conseil municipal d'Availles-Limousine, 1 p. papier. 21 septembre 1813. Demande d'une place à demi-pension au lycée de Poitiers pour un fils de Lamarque, sous-préfet à Napoléon, formulée par le chanoine Du Fougerais, 1 p. papier. 8 juin 1814. Copie conforme de la lettre du Directeur des Droits réunis au Préfet de la Vienne au sujet du non respect des droits d'octroi à Loudun, Civray et Couhé, 1 p. papier. 1809-1825. Jugements du procès Daugier-Boutineau au sujet du moulin de Valence, commune de Couhé-Vérac, 4 p. papier. 20 mai 1827. Lettre du baron de Cressac, député de la Vienne, au Ministre des Finances, en vue d'obtenir un poste dans l'administration de la Loterie pour M. de La Ronde son neveu, membre du conseil d'arrondissement de la Vienne, ancien officier d'Empire, ancien combattant de l'artillerie de la Garde Nationale de Poitiers de 1814 à 1817, 1 p. papier. 16 avril 1829. Lettre de Calmeil, avocat à Poitiers, à Jouanneau avoué à Saumur, au sujet du procès Thiberghien, de Bruxelles, contre Drouineau, 1 p. papier. 8 juillet 1831. Lettre du général Demarçay au rédacteur du « National » pour l'insertion de la lettre qu'il écrit au « Courrier Français » au sujet de sa candidature dans le département de la Seine, 1 p. papier. 31 août 1832. Lettre de Boncenne, doyen de la faculté de droit de Poitiers au doyen de la factulté de droit de Paris pour que les relevés des inscriptions de Guillon, de Saint-Jean d'Angély et de Regnault de Périqueux lui soient adressés, 1 p. papier. 1829-1836. Mgr de Bouillé. Lettre demandant une pension sur la liste civile en faveur de Mlle de Lacotterie, 6 octobre 1829. Lettre à un curé accordant dispense de bans, 29 août 1830. Dispense de consanguinité, 12 juillet 1836. 3 p. papier. 1834-1839. Correspondance active de La Fontenelle de Vaudoré avec la Société de l'histoire de France et Crapelet, imprimeur à Paris, 7 p. papier. 27 octobre 1840. Lettre du général commandant le département de la Vienne, recommandant le jeune Barbault. 1 p. papier. 10 avril 1846. Lettre du préfet Imbert au comte de Salvandy (écoles de Saint-Sauvant, faculté des Sciences, Ecole de Médecine, Drault), 1 p. papier. 12 juillet 1848. Lettre du conseil d'administration de la colonie agricole de Montmorillon à Pleignard pour qu'il appuie une demande de secours adressée à plusieurs ministères. 1 p. papier. 29 janvier 1850. Lettre du préfet Bruno-Deves à Faulcon-Bartro, ancien officier, lui annonçant qu'il avait transmis au Ministère de la Guerre, sa demande de décoration. 1 p. papier. 13 novembre 1850. Lettre de Mgr Cousseau, évêque élu d'Angoulême, à des libraires parisiens. 1 p. papier. 18 novembre 1858. Lettre de A. Chamberland, auteur des « Napoléoniennes » sollicitant un emploi dans l'Administration. 1 p. papier. 19 mars 1860. Lettres de A. Viale, juge d'instruction au tribunal de Montmorillon, au sujet d'un ouvrage qu'il vient de publier. 2 p. papier. 27 février 1870. Contrat entre Lassalle, artiste lyrique et le directeur du théâtre de Poitiers. 1 p. papier. 24 décembre 1877. Lettre de Salomon, député de la Vienne, au sujet d'une intervention en faveur du neveu de Touchimbert. 1 p. papier. 1877-1880. Mgr Pie : lettres, photographie, coupures de presse. 8 p. papier, 1 photographie. 1877-1885. Correspondance d'hommes politiques de la Vienne, en particulier Thézard, maire de Poitiers, Salomon et Demarçay, députés, Chaignet, recteur, et Lallemand, doyen de la Faculté des Sciences. 12 pièces. 1849-1888. Correspondance active d'Eugène Loudun. 9 p. papier. 1910. Lettre et quittance de Blavinhac, ancien juge au tribunal civil de Civray. 2 p. papier. s.d. Lettre du comte Aymer de la Chevalerie, député de la Vienne, pour adhérer au banquet de la saint Philippe. 1 p. papier. s.d. Notes historiques sur le Poitou, tirées d'ouvrages. 4 p. papier. s.d. Plan de Notre-Dame-la-Grande de Poitiers.  Date : 1444-1910 Cote : 1 J 752 Modalités d'entrée : Les circonstances de l'entrée de ces documents ne sont pas précisées. Personne : Demarçay, Marc-Jean (1772-1839) / Boncenne, Pierre (1774-1840) Lieu : Leigné-les-Bois (Vienne, France) / Poitiers (Vienne, France) / Rossay (Vienne, France) / Loudun (Vienne, France) / Saint-Martin-lès-Melle (Deux-Sèvres, France) / Melle (Deux-Sèvres, France) / Migné-Auxances (Vienne, France) / Vaux (Vienne, France) / Valence-en-Poitou (Vienne, France) / Château-Garnier (Vienne, France) / Civray (Vienne, France) / Chavagné (Deux-Sèvres, France) / Breloux-la-Crèche (Deux-Sèvres, France) / La Crèche (Deux-Sèvres, France) / Fressines (Deux-Sèvres, France) / Mondion (Vienne, France) / Availles-Limouzine (Vienne, France) / Couhé (Vienne, France) / Montmorillon (Vienne, France) Contexte : Pièces isolées et petits fonds > Colection Dauvergne |
MASSE Emilie, gardienne des petits au lycée de garçons, 1883-1909 MASSE (de)... ...  MASSE Emilie, gardienne des petits au lycée de garçons, 1883-1909 MASSE (de) Paul-Prudent-Charles, 1858-1866 MASSE Pierre, 1758-1881 MASSON Henri-Xavier, 1862-1872 MASTEAU Emery, an II-1816 MASTEAU Jean-Baptiste, 1863-1911 MASTEAU Pierre-François, 1870-1881 MATHIAS-JACOB Edmond, négociant en vêtements, 1902-1903 MATHIEU Henri, 1912-1913 MATHIEU Pierre, 1837-1869 MATHIEU-DUCOUDRAY, 1823-1865  Date : 1758-1913 Cote : 1 J 864 Modalités d'entrée : Don, Me Baelde, le 23 mai 1956. Contexte : Pièces isolées et petits fonds > Me Baelde, notaire à Poitiers, et ses prédécesseurs > Dossiers de clients > Noms de Masse à Richard d'Abnour |
PALAUSI Léon-Félicien, 1854-1893 PAPUCHON, 1883-1890 PARIS Jean-Louis, directeur de l'école... ...  PALAUSI Léon-Félicien, 1854-1893 PAPUCHON, 1883-1890 PARIS Jean-Louis, directeur de l'école normale, 1879-1880 PARIS René-Mathieu, sieur des Minières, 1723-an VII PASQUET Jean, 1823-1856 PASQUIER Fortuné, horticulteur, 1913-1914 PASQUIER François, 1847-1856 PASQUIER Pierre, fayencier, 1784 PASQUIER DE LA GUERIVIERE Charles-Placide, 1835-1865 PASTOUREAU de la BRAUDIERE Arthur, 1885-1895 PATISSOU René-Fabien, 1841-1847 PATUREAU Louis, facteur des postes et télégraphes, 1756-1903 $  Date : 1723-1914 Cote : 1 J 877 Modalités d'entrée : Don, Me Baelde, le 23 mai 1956. Contexte : Pièces isolées et petits fonds > Me Baelde, notaire à Poitiers, et ses prédécesseurs > Dossiers de clients > Noms de Masse à Richard d'Abnour |
Religion. – Consultatio doctorum romanae curiae circa bullas erectionis et confirmationis Sancti... ...  Religion. – Consultatio doctorum romanae curiae circa bullas erectionis et confirmationis Sancti Mauri in Gallia, vers 1627. Confirmatio erectionis congregatinis Sanctis Mauri (par Urbain VIII), 1628. Bulles d'Innocent X sur la même congrégation (latin), 1645-1647. Décret de la Sacrée Congrégation de l'Inquisition pour la confrérie de N.D. du Mont-Carmel, 1649. Bulle d'Innocent X sur les Capucins de Touraine, (2 ex.), 1654. Méthode instructive aux sous-celleriers pour tenir les comptes selon l'usage de la congrégation de Saint-Maur, vers 1662. Mandement du cardinal de Saldanha, patriarche de Lisbonne, sur l'expulsion des Jésuites, 1759. Mémoire touchant la réponse que les religieux doivent faire aux évêques s'ils veulent faire la visite de leur église, s.d. Excommunication générale fulminée contre la cabale des usuriers, 1621. Bulle de Clément X sur la congrégation de la Mission (Latin et français), 1670. Bulle de Clément X sur l'ordre du Mont-Carmel avec lettre d'envoi (Latin et français), 1673. Recueil des décisions du conseil royal sur les droits d'amortissement et de nouvel acquet, 1690. Dissertation sur le privilège des évêques d'Orléans par Louis du Saussay, 1707. Ordonnance du cardinal de Bouillon sur la préparation aux Saints Ordes pour les religieux de Cluny, 1709. Mandement de l'évêque d'Auxerre sur la constitution Unigenitus, 1717. Instruction donnée par Mathieu à Pareta, ministre général de l'ordre des Mineurs de Saint-François (latin), 1727. Lettre de Dumont à l'abbé ***(affaire du diacre Pâris), 1733. Nouvelles ecclésiastiques ou mémoires pour servir à l'histoire de la constitution Unigenitus, 1742. Mandement de l'archevêque de Sens sur un miracle survenu à Sens, 1742. Lettre circulaire du pape Clément XIII (Rome), 1758. Edit d'expulsion des Jésuites hors du Portugal, 1759. Compte rendu aux chambres par M. de l'Averdy sur des biens des ci-devant Jésuites à Paris, 1763. Pragmatique sanction du roi d'Espagne (Madrid), 1767. Remontrances du corps des pasteurs du Gévaudan à Antoine-Jean Rustan, pasteur suisse à Londres (Amsterdam), 1768. Traité préalable entre l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem et celui de Saint-Antoine de Viennois, 1775. Seconde lettre d'un théologien à l'évêque de la R….. (La Rochelle), 1788. Bref de Pie VI supprimant l'ancienne observance de l'ordre de Cluny ; et lettres patentes du roi consécutives, 1789. Requête au roi de la communauté d'Haspres en Hainaut sur le séquestre des biens de la prévôté d'Haspres, 1789. Lettre des vicaires généraux du diocèse de Genève sur l'élection de Pie VII, 1800. Instructions courtes et familières sur l'église et le schisme, 3ème édition, 1801. Indulgences attachées par Pie VII aux croix et chapelets bénis par lui, 1805. Pièces non datées : observations sur l'institut de la société des Jésuites ; recueil de Noël ; prière à Saint Sidoine ; « Dieu seul » (prière) ; exposé sur les missions françaises de Chine et Indochine confiées aux missions étrangères de Paris, œuvre de la Sainte-Enfance fondée en 1843 (affiche).  Date : 1621-1843 Cote : 1 J 1140 Contexte : Pièces isolées et petits fonds > Collection d'imprimés > Mélanges par matières (impressions de Paris, sauf aux exceptions signalées) |
Sabourault, sr. De Lage-Pariolle (1669); Sabourin de Dissay (1615-1786); Saint Agnant (1694);... ...  Sabourault, sr. De Lage-Pariolle (1669); Sabourin de Dissay (1615-1786); Saint Agnant (1694); Saint-Mathieu (de) (1583-1651); Saint Michel (de) (1660); Sainte Marthe (de) (1622-1687); Sajot (1455); Sauzay (de) (1652); Savon (1613-1646); Seigny (de) (1504); Sigaut (1283); Sochet, sr. de Villebouain (1640-1670); Sonay (de) (1300); Stracan (1689); Suaudeau (1699-1716).  Date : 1283-1786 Cote : E N 1299 Contexte : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire > Famille Couhé de Lusignan > Titres de familles |
Pain, sr. de la Forge (1670); Pallu (1787); Papillault (1789); Picard (1705); Poirier (1704);... ...  Pain, sr. de la Forge (1670); Pallu (1787); Papillault (1789); Picard (1705); Poirier (1704); Rechigne voisin de Guron (1698); Remignon (de) (1714); Richault (1733); Routurier (an II); Saboureau de Monpommerit (1670); Sainte Marthe (de) (1672); Saint Mathieu (de) (1699); Saint Offange (de) (1698); Thomas de Boismorin (1695); Vantelon (1643); Venault (1732); Vergnault, sgr. de Bournezeau et sgr de Bainsy (1658-1731); Verrier des Rivières (1673); Vinet, sr. de la Saraudière (1728).  Date : 1643-an II Cote : E N 1957 Contexte : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire > Famille Joubert de Cissé > Titres de famille |
Titres concernant la terre de Cherves. Présentation du contenu : 1244. Accord entre l'abbaye et le curé de Cherves au sujet des oblations de l'église de Cherves.... ...  1244. Accord entre l'abbaye et le curé de Cherves au sujet des oblations de l'église de Cherves. - XVe-XVIIIe siècles. Baux à ferme. - 1467. Sentence de la sénéchaussée de Poitiers adjugeant à l'abbaye des dîmes indûment perçues par le curé de Cherves. - 1497. Procédures entre l'abbaye et Jean Alliday, seigneur de Cherves. - 1538. Testament de Mathieu Faure, prêtre demeurant à Cherves. - Début du XVIIIe siècle. Mémoire des ouches ou renclos de la paroisse de Cherves où le curé se prétendait seul décimateur. - 1737-1761. Procès entre l'abbaye et les habitants de Cherves qui avaient compris dans la taxe du sel le fermier de l'abbaye bien que son domicile fût en Poitou. - 1781. Transaction entre l'abbaye et le curé de Cherves au sujet des dîmes de cette paroisse. - Déclarations. Mémoire des habitants de Maisonneuve à qui des baux à rente ont été consentis.  Date : XIIIe-XVIIIe siècles Cote : 2 H 1/62 Contexte : Ordres et communautés de femmes > Ordre de Saint-Benoît > Abbaye Sainte-Croix de Poitiers > Domaines de l'abbaye > Domaines de Pauillé et Cherves. |
1601-1787 Présentation du contenu : 1607, 30 mai. Constitution par le chapitre au profit de Jeanne de Bosnay, veuve d'Antoine Dupuy,... ...  1607, 30 mai. Constitution par le chapitre au profit de Jeanne de Bosnay, veuve d'Antoine Dupuy, écuyer, sieur de Sossay, maître des eaux et forêts du duché de Châtellerault, d'une rente de dix-huit livres quinze sous moyennant une somme de trois cents livres, parch. 1608, 13 novembre. Sentence de la sénéchaussée de Châtellerault, qui condamne Pierre H Guinot, sieur des Bordes, à payer au chapitre une somme de cent écus à employer suivant les dispositions du testament d'Hector Guinot, parch. 4 feuillets. 1609, 15 décembre. Nomination de Guillaume Farin, prêtre, à l'une des quatre vicairies de Notre-Dame par François de Montholon, conseiller du roi en son conseil d'État, tuteur honoraire de Mademoiselle, duchesse de Montpensier et de Châtellerault, copie collationnée du 8 février 1610, pap. 1610, 15 janvier. Réception de Guillaume Farin, prêtre, en qualité de vicaire, sur la nomination de M. de Montholon, conseiller d'État, tuteur de la duchesse de Montpensier, parch. 1610, 1er juillet. Bail à ferme des domaines de Châtellerault pour six ans, au prix de 6050 livres par an et à la charge, entre autres, de payer au chapitre de Notre-Dame 42 setiers de froment, six setiers de mouture, 337 livres 4 sous, plus 4 livres au sacristain, parch. 16 feuillets, le dernier est déchiré. 1615, 24 avril. Commission donnée par le chapitre à deux chanoines pour remplir les fonctions curiales en attendant la venue du nouveau curé, extrait du registre des actes capitulaires, pap. 1619, 6 septembre. Fondation d'un anniversaire par Florence Bion, veuve de Lucas Massonneau, procureur et notaire royal, pour laquelle elle donne au chapitre une rente de six livres cinq sous, parch. 2 feuillets. Avec une procuration donnée par Florent Massonneau, assesseur criminel à Châtellerault, Jean Massonneau, sieur de la Bobinière, Jacques Massonneau, marchand, sieur de la Bruyère, et François Massonneau, avocat au parlement, sieur du Bouchet, petit-fils de Florence Bion, pour soutenir que le chapitre n'était pas recevable dans sa demande de garantie contre eux pour le paiement de ladite rente, du 31 juillet 1667, pap. 1620, 20 juillet. Constitution par le chapitre d'une rente de dix livres au profit de la même veuve, moyennant une somme de 160 livres, parch. 1621, 20 août. Aveu et dénombrement rendu au roi et à Mademoiselle de Montpensier par le chapitre, extrait collationné pap. 4 feuillets. 1627, 14 septembre. Testament de François Lucas, écuyer, sieur de Vangueille, la Talbardière, les Robinières et le Châtelet, lieutenant général civil et criminel à Châtellerault, et de damoiselle Claude de Lavau, sa femme, par lequel ils donnent au chapitre une rente de quarante livres pour la fondation d'un anniversaire et d'une messe basse des trépassés à célébrer chaque semaine en la chapelle de Saint-Antoine, où ils élisent leur sépulture, signé Bodin et Billette, notaires royaux, pap. 8 feuillets. Avec l'acte de constitution de ladite rente de 40 livres au profit du sieur de Vangueille par Jean Raymond, procureur, du 10 août 1626, parch. Acte d'acceptation par le chapitre, du 26 octobre 1633, parch. 2 feuillets. Jugement contre Jean Raymond, du 2 septembre 1634. Reconnaissance de ladite rente de 40 livres par Laurent Corneau, marchand, et Judith Raymond, sa femme, du 8 novembre 1657, parch. 1628, 30 mars. Procès-verbal de la communication faite à François Phelippes, pourvu de la psalette par le duc d'Orléans, d'une lettre écrite par ce prince au chapitre le 21 mars 1628 pour l'inviter à commetre quelqu'un à la charge de maître de psalette jusqu'à ce que ledit Phelippes ait atteint l'âge requis, laquelle lettre est transcrite au présent procès-verbal, pap. 1628, 31 juillet. Ordonnance du lieutenant général de la sénéchaussée, qui renvoie les chanoines de Notre-Dame des poursuites dirigées contre eux par le procureur du roi pour les obliger à représenter leurs anciens titres pour la vérification de leur dernier aveu, avec requête et ordonnance préalable du 27 mai 1627, pap. 1630, 7 février (voir aussi 1637). Fondation par Jeanne de Moury, veuve d'Olivier de Forges, sieur de la Rifauderie, d'une messe à note du rosaire, à célébrer le premier dimanche de chaque mois, pour laquelle elle donne au chapitre la somme de trois cents livres, parch. 4 feuillets. Avec un acte capitulaire du 8 mars 1658, portant acceptation d'une somme de cent cinquante livres donnée par M. de Forges, assesseur particulier en l'élection de Châtellerault, pour chanter à toutes les fêtes de Notre-Dame l'hymne Ave maris Stella, pap. 2 feuillets. 1630, 12 novembre. Requête de Jeanne Cousin, veuve de Jean Destouches, tendant à faire lever les scellés apposés par ordre du lieutenant général de Châtellerault en la maison où était décédé ledit Destouches et où les scellés avaient déjà été mis par les officiers du chapitre de Notre-Dame, cette maison étant dans sa censive, suivie d'une ordonnance du lieutenant général qui fait droit à cette demande, pap. Avec une ordonnance du sénéchal du chapitre et un rapport de sergent, pap. 1634, 14 février. Sentence du lieutenant général civil et criminel de Châtellerault, qui décharge le chapitre de Notre-Dame de la nourriture d'un enfant exposé, conformément à l'avis de trois avocats au parlement de Paris, dont copie suit cette sentence, et condamne le fermier du domaine de Châtellerault à supporter ces frais, parch. 10 feuillets altérés par l'humidité. Avec un procès-verbal des dires et protestations du chapitre et du procureur du roi touchant la même question, du 19 juin 1627, parch. 2 feuillets. Et une ordonnance du lieutenant général de la sénéchaussée, portant que cette question, à raison de son importance, sera soumise à l'examen de trois fameux avocats de Paris, du 2 octobre 1633, parch. 7 feuillets endommagés par l'humidité. 1637, 28 mars. Testament de Jeanne de Mourry, veuve d'Olivier de Forges, sieur de la Riffauderie, par lequel elle fonde plusieurs services et messes en l'église de Notre-Dame, pap. 12 feuillets. Avec testament d'Olivier de Forges, sieur de la Riffaudrie, conseiller du roi, assesseur contrôleur et premier élu en l'élection de Châtellerault, du 19 septembre 1670, pap. 4 feuillets. Et autre acte portant fondation d'un anniversaire par le même, du 10 juillet 1676, pap. 3 feuillets. 1648, 1er octobre. Don fait au chapitre d'une somme de cent écus par dame Melchior de Vermont, veuve de François de Binson Beauteville, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, chevalier de ses ordres, seigneur de Beauteville, etc..., demeurant à Toulouse, pour la célébration d'une messe basse chaque semaine pour le repos de l'âme de feu Olivier de Dionaio son père, comte de Vermont, chevalier d'honneur de la reine Marguerite, décédé à Châtellerault et enterré en l'église de Notre-Dame, parch. 2 feuillets. Avec une procuration donnée par le chapitre à un procureur au parlement pour agir en son nom dans un procès que lui avait intenté Gabrielle Faulcon, veuve de Pierre des Monts, écuyer, sieur du Pastureau, au sujet de la rente de dix-huit livres quinze sous due à ce chapitre sur la terre de Corsai, arrentée au dit sieur des Monts par Antoine de Bisson Boute ville, fils de dame Melchior de Vermont, du 18 avril 1675, pap. 3 pages. 1655, 5 juillet. Consultation d'un avocat de Poitiers, signée Lefebvre sur la question de savoir si un chanoine de Notre-Dame pouvait être présenté à une chapelle à patronage laïque, bien que le chapitre eût droit de collation, pap. 1656, 28 mars. Testament de Jacques Robin, greffier à Châtellerault, et de Catherine Admirault sa femme, par lequel ils fondent un anniversaire dans l'église de Notre-Dame, et lèguent au chapitre une rente de huit livres à cet effet, extrait collationné parch. Avec un extrait du testament de Vaast Robin, chantre et chanoine de Notre-Dame, du 15 septembre 1665, par lequel il lègue cent cinquante livres au chapitre pour la fondation d'un anniversaire, parch. Et acceptation de ces deux legs par le chapitre, du 24 septembre 1666, parch. 1659, 28 février. Testament de Pierre Massonneau, élu à Châtellerault, et de Marie Babinet sa femme, contenant un legs de dix livres de rente au profit du chapitre pour la fondation d'un anniversaire, pap. 4 feuillets avec procédure, 7 pièces dont 2 parch. 1661, 15 juillet. Collation de la chantrerie par le chapitre à Vaast Robin, chanoine, parch. 1663, 29 juin. Fondation d'un canonicat en l'église Notre-Dame par damoiselle Philippe Auvray, veuve de Mathieu Giraudeau, élu à Châtellerault, pour la dotation duquel elle donne une rente de six cents livres qu'elle assigne sur tous ses biens, suivie de l'approbation de l'évêque de Poitiers, signée Gilbert de Clérambault, parch., deux expéditions de 13 feuillets chacune. Avec un contrat passé le 22 novembre 1664 entre le chapitre et la même veuve, par lequel, en interprétant celui du 29 juin 1663, les parties conviennent qu'en cas d'amortissement de la rente de 600 livres, le chapitre aura la faculté d'exiger d'autres rentes foncières ou constituées ou la somme de douze mille livres, parch. 2 feuillets. Arrêt du Parlement du 28 juin 1675, qui, infirmant une sentence du juge de Châtellerault, ordonne que les actes du 29 juin 1663 et du 22 novembre 1664 seront exécutés selon leur forme et teneur, parch. 4 feuillets dégradés par l'humidité. 1666, 17 décembre. Ordonnance de M. Barentin, intendant de la généralité de Poitiers, qui, après avoir ouï les dires du fondé de pouvoir du fermier général des domaines du roi, prétendant que le fermier du duché de Châtellerault devait lui remettre le montant de toutes les charges dues sur ce domaine pour que le dit fermier général en fît délivrance aux titulaires qui justifieraient de leurs droits, et ceux du doyen du chapitre de Notre-Dame, ordonne que ce dernier produira les titres en vertu desquels il prétendait que les rentes sur le domaine de Châtellerault étaient des charges domaniales et non locales, pap. 11 feuillets endommagés par l'humidité. 1667, 25 février. Ordonnance du même intendant qui, sur la production des titres du chapitre de Notre-Dame et d'autres gens d'Église, leur donne mainlevée des saisies faites à la requête du fermier général des domaines entre les mains du fermier du domaine de Châtellerault, et enjoint à ce dernier d'acquitter les charges qui lui sont imposées par son bail, signée Barentin, pap. 6 feuillets. Avec procès-verbal de collation et vidimus des titres produits par le chapitre, par Florimond Goniot, sieur de la Mote, capitaine et exempt des gardes du corps, demeurant à Blois, et par Madeleine Gombault, veuve de Vincent Brunet, chef de fourrière de Mme la duchesse d'Orléans, par le curé de Saint-Jean l'Évangéliste de Châteauneuf de Châtellerault, et par les religieuses de Lencloître en Gironde, pap. 31 feuillets. 1668, 9 février. Arpentement des terres voisines de la forêt de Châtellerault, fait par Laurent Bodin, notaire royal au duché de Châtellerault et arpenteur juré, celles qui dépendaient du chapitre de Notre-Dame y sont comprises pour 484 boisselées à la mesure de Châtellerault (qui est de 15 chaînées par boisselée, la chaînée de 25 pieds), pap. 9 feuillets. 1671, 17 novembre. Relief d'appel comme d'abus interjeté au parlement par le chapitre de Notre-Dame d'une sentence rendue par l'official de Poitiers au profit d'Élie Muret, archidiacre du diocèse, au sujet de la visite que ce dernier voulait faire en l'église de Notre-Dame, parch. 1671, 10 décembre. Transaction entre le chapitre et François Chabert, curé de Notre- Dame, par laquelle les parties s'en réfèrent à celle du 17 janvier 1536 pour terminer leurs différends quant aux fonctions curiales, sans préjudice de l'appel comme d'abus interjeté par le chapitre contre l'official de Poitiers, pap. 5 feuillets déchirés et dégradés par l'humidité. 1675, 8 janvier. Nomination par Anne Marie Louise d'Orléans, duchesse de Montpensier et de Châtellerault, de Pierre Duboys, clerc du diocèse de Poitiers, à une vicairie du chapitre, signé Anne Marie Louise d'Orléans, parch., avec fragment du sceau en cire rouge. 1675, 29 mars. Fondation par Jacques Robin, chanoine, d'une messe basse à dire tous les jours pendant le carême ; il donne à cet effet une somme de 300 livres au chapitre, parch. 2 feuillets. 1679, janvier. Compulsoire obtenu par Jean Contant, prêtre, chantre de Notre-Dame, lequel était en procès avec Jean Bondy, aussi prêtre, parch. 1679, 5 septembre. Procès-verbal de la sommation faite par le chapitre à François Chabert, curé de Notre-Dame, de prendre son rang au-dessous du dernier des chanoines, pour aller chanter le Libéra sur la fosse de feu Jean Coutancin, chanoine, et du refus de ce curé, pap. 3 pages. 1679, 11 décembre. Autre transaction entre le chapitre et le même curé, sur les procès mus entre eux au sujet de leurs droits respectifs quant aux enterrements et services funèbres et quant à la préséance, parch. 1679, 16 décembre. Testament de Jean Contant, chantre et chanoine de Notre-Dame, par lequel il lègue au chapitre une somme de 2400 livres pour la célébration d'une messe à dire tous les jours à perpétuité entre le premier et le second coup des matines, signé Contant, pap. 3 pages. Avec une requête présentée à l'évêque et suivie de son ordonnance du 22 février 1725, portant que le prêtre chargé de célébrer cette messe « aura deux jours de chacune semaine libres pour son intention, lesquels jours ne pourront pourtant point être les dimanches et festes ». Et autre requête suivie d'une ordonnance de l'évêque, du 20 décembre 1742, portant que la messe de cinq heures sera célébrée après la grand'messe les jours ouvrables seulement depuis la Toussaint jusqu'à Pâques et à cinq heures les dimanches et fêtes pendant ce temps-là, et tous les jours le reste de l'année, pap. 1686, 16 février. Sentence de la sénéchaussée de Poitiers sur des contestations entre le chapitre et messire Pierre Dubois, l'un des quatre vicaires de Notre-Dame, parch. 8 feuillets. Avec les conclusions du procureur du roi contre ce vicaire, qui prétendait avoir une augmentation de rétribution ou qu'il lui fût permis de n'assister que lorsqu'il serait en semaine pour porter la chape, pap. 12 feuillets. 1695, 20 juin. Attestation donnée par le chapitre à la Chambre des comptes de l'accomplissement des charges pour prix desquelles il lui était dû plusieurs rentes sur le duché de Châtellerault, parch. 1720, 11 mars. Constitution d'une rente de cent livres par le chapitre au profit de Jérôme Roffay, sieur des Pallus, receveur des tailles en l'élection de Châtellerault, moyennant une somme de mille livres, parch. Avec titre nouveau, du 27 février 1750, et amortissement de ladite rente, du 17 avril 1756, parch. Et pap. 1756, 4 mars. Ordonnance de l'évêque de Poitiers qui, faisant droit à une requête du chapitre, réduit à une messe à célébrer les dimanches et fêtes la fondation d'une messe quotidienne faite par Jean Contant le 16 décembre 1679, avec une autre ordonnance du 7 mars 1785, signée l'abbé d'Aviau, vicaire général, portant que cette messe sera célébrée à sept heures du matin depuis la fête de Saint-Michel jusqu'à Pâques, et à cinq heures le reste de l'année, pap.  Date : 1601-1787 Cote : 8 G 3 Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Chapitres et collégiales de l'ancien diocèse de Poitiers > Chapitre de Notre-Dame de Châtellerault > Titres généraux |
1311-1794 Présentation du contenu : 1311. Dimanche après la fête de Saint-Denis. Acte par lequel Gui de Pussigné, chanoine de... ...  1311. Dimanche après la fête de Saint-Denis. Acte par lequel Gui de Pussigné, chanoine de Notre-Dame de Mirebeau, et Jean Alexandre son neveu, donnent à Aimeri de Furgne, prêtre, tout ce que feu de bonne mémoire Pierre de Pussigné, sous-chantre de l'église de Poitiers, avait acquis à Saint-Georges près Poitiers, scellé du sceau de l'archiprêtre de Mirebeau, dont il ne reste que la moitié en cire verte, adhérente à une double bande de parch., lat. Parch. 1402-1403, 20 février. Statuts faits en présence et avec l'approbation de Pierre, abbé de Saint-Maixent, vicaire-général de l'évêque de Poitiers. Fixation du nombre des prébendes à douze et du nombre des personnes à dix, le chevecier et le chantre devant jouir chacun de deux prébendes, lat. Copie collationnée, parch. 4 feuillets avec couverture en parch. 1412, 27 avril. Reconnaissance d'une rente de dix sous due aux chevecier et chapitre et d'une rente d'un setier de froment due aux bacheliers de cette église par Hilaire Bourgeois, de la paroisse de Saint-André de Mirebeau, fr. Parch. 1450, 20 juillet. Lettres d'amortissement pour diverses acquisitions faites par le chapitre et à raison desquelles il paie une taxe de 70 écus d'or du poids de Florence, fr. Parch. En partie rongé. 1475, 19 juillet. Sauvegarde pour Denis Guérinet, sous-doyen de l'église de Poitiers et chevecier du chapitre de Notre-Dame de Mirebeau, étudiant en l'université de Paris, fr. Parch. 1484, 1er août. Testament d'Olivier Roland, prêtre, chanoine de Notre-Dame de Mirebeau, par lequel il élit sa sépulture dans cette église et lègue au chapitre une rente de deux setiers de froment et une geline pour la fondation d'un anniversaire, fr. Parch. Signé Perraud, notaire. 1486, 6 octobre. Mandement de Jean Boisleve, bachelier en lois, châtelain de Mirebeau, pour Louis, seigneur de Culant et du dit lieu de Mirebeau, adressé à Jean Lavenier, notaire et greffier, pour qu'il délivre au chapitre de Mirebeau des expéditions en bonne forme des actes passés par feu Jean Botereau concernant ce chapitre, signé Boylesve et Levenier, fr. Parch. 1486-1500. Procès au parlement entre le chapitre et Jeanne de France, comtesse de Roussillon, dame de Mirebeau, au sujet d'une litre à ses armes que cette dame voulait faire apposer sur les murs de l'église collégiale, et de violences commises à cette occasion par ses officiers, 14 pièces dont 8 en parch. 1500-1501, 15 février. Testament de Mathurin Gobin, prêtre, sous-chancre et chanoine de Notre-Dame de Mirebeau, par lequel il élit sa sépulture au couvent des frères mineurs (ou Cordeliers) de cette ville, et lègue au chapitre de Notre-Dame une somme de 24 livres pour la célébration d'un anniversaire, et aux bacheliers et chapelains de la même église une rente de quatre boisseaux de froment, signé de deux notaires, fr. Parch. 1547-1548, 16 janvier. Déclaration des biens du chapitre, fournie aux commissaires des amortissements, francs-fiefs et nouveaux acquêts, signée Babaudon, scribe du chapitre, fr. Parch., 4 feuillets. 1550, 20 octobre. Déclaration fournie par le chapitre de ce qu'il tenait en fief, fr. Parch. 1573, 23 avril. Quittance d'une rente de six livres due par la cure de Saint-Hilaire de Mirebeau au chapitre de Notre-Dame, fr. Parch. 1577-1766. Titres concernant une rente de six livres donnée au chapitre par Mre Mathieu Gourdain, chanoine, pour la fondation d'un grand salut la veille de la Fête-Dieu, 2 pièces parch. Et 3 pièces pap. 1578, 13 août. Don fait au chapitre par Félix Texereau, chanoine, d'une rente foncière de 63 sous quatre deniers pour la célébration de la fête de la translation de Saint-Léobin le 16 septembre de chaque année, signée Babaud pour copie, pap. 1586, 18 décembre. Transaction entre le chapitre et Me Jean Hervier, chantre, tant en son nom que comme héritier de défunt Étienne Hervier, chevecier, au sujet de la restitution de statuts et autres titres, du paiement des arrérages des dîners dus par le chantre au chapitre aux fêtes annuelles, etc... Pap. 7 feuillets. 1601, 23 mars. Sentence de la sénéchaussée de Saumur pour le paiement d'une rente de froment due au chapitre par le prieuré de Saint-Jean de Mirebeau, parch. 1607 et 1608. Actes capitulaires concernant 1 option de maisons canoniales, procès-verbal de visite, etc..., 7 pièces pap., avec un mémoire relatif à un procès survenu au sujet des réparations à faire à l'une de ces maisons, pap. 4 feuillets. 1609, 17 juillet. Lettres royaux concernant un procès entre Antoine Botreau, chanoine et sous-chantre du chapitre de Mirebeau, et Guillaume Jourdain, au sujet du possessoire de la dite chantrie, copie pap. 1618, 3 février. Marché passé entre le chapitre d'une part, Vincent Deruette, curé et chanoine de Notre-Dame, et Me Clément Barrotin, notaire, d'autre part, par lequel ces deux derniers s'engagent à faire le lambris du chœur de la dite église moyennant une somme de quatre cents livres, signé Ragonneau, notaire, pap. 4 feuillets. 1619, 9 mars. Acte de l'acceptation faite par le chapitre des travaux entrepris par Gilles Hérault, maître maçon, pour la réfection de l'autel, de la porte et du pavé du chapitre, signé Babaud, scribe du chapitre, pap. 1621, 7 décembre. Sentence de l'official de Poitiers, qui règle les droits et attributions du chevecier et du chantre de l'église collégiale de Mirebeau, et prononce sur divers points de contestation entre ces deux dignitaires et les chanoines. Copie signifiée aux chapelains et bacheliers, signée Martineau, pap. 1624, 1er mars. Acte par lequel Claude Botreau, veuve de Martin Dousset, avocat, donne au chapitre une rente de dix boisseaux de froment sur dix boisselées de terre près le faubourg de la Madeleine, et une autre rente de neuf boisseaux de froment, cinq boisseaux de seigle et cinq boisseaux d'avoine pour la fondation d'un anniversaire, et à condition d'avoir, comme son défunt, mari, son banc et sa sépulture devant l'autel de Saint-Sébastien en l'église de Notre-Dame, parch., avec deux copies sur papier. 1624, 27 novembre. Jugement qui condamne le chapitre à payer dans six mois à Étienne Remon, écuyer, sieur des Péranches et de Bauday, sénéchal de Mirebeau, une somme de 425 livres prêtée par ce dernier pour la réfection de l'autel, de la porte et du pavé du chapitre, pap. 1633, 11 avril. Testament de Gilles Botreau, marchand, demeurant à Mirebeau, qui élit sa sépulture en l'église Notre-Dame et lègue une rente de neuf livres au chapitre pour la célébration d'un anniversaire, pap., avec 7 pièces relatives à cette rente, dont deux en parch. 1634, 12 avril. Acceptation par le chapitre d'un legs de neuf livres de rente fait par défunt Gilles Botreau pour la fondation d'une messe des trépassés et d'un salut le lendemain de Pâques, signé Babaud, scribe du chapitre, pap. 1638, 6 décembre. Acte par lequel sire Georges Botreau, marchand, demeurant à Châtelleraud, donne au chapitre une rente de onze livres et un boisseau de froment pour l'établissement de la confrérie du rosaire dans l'église de Notre-Dame, pap. 5 feuillets. 1641, 12 juillet. Marché passé avec François Geraud, recouvreur, et Me Picardoise à Cheneché, pour la couverture du chœur de l'église, signé N. Leconte, notaire. 1642, 16 avril. Lettre de M. de Berland, prieur de Saint-Denis, agent général du clergé de France, aux chevecier, chanoines et chapitre de Mirebeau, relative à quelque litige non spécifié, pap. 1642, 20 décembre. Sentence du lieutenant de Mirebeau, qui condamne le curé de Saint- Hilaire à payer au chapitre les arrérages de la rente de six livres qui lui étaient dus depuis l'année 1636, parch. 1644, 27 août. Don fait au chapitre par Mre Vincent Derruette, chanoine, d'une rente foncière de sept livres dix sous pour la fondation d'un anniversaire, signé Leconte, notaire, avec un acte capitulaire portant acceptation de ce don, du 7 octobre suivant, pap. 1646, 8 mai. Acte d'une délibération du chapitre, portant que le dimanche suivant, à l'issue de la grand'messe, les paroissiens de Notre-Dame seraient assemblés pour être informés de l'injonction faite par l'évêque de Poitiers à l'effet de restaurer la nef de l'église, qui était en ruines, signé Babaud, scribe du chapitre. 1651, 8 mars. Testament de Jean Hervier, chanoine, neveu de Jean Hervier, chevecier, par lequel il lègue sa maison au chapitre. Copie signée Amault, notaire, pap. 1652, 27 août. Testament de Guionne Charrault, veuve d'Antoine Brault, marchand, par lequel elle lègue sept boisselées de terre et une rente de vingt-deux sous six deniers au chapitre pour la fondation d'un salut et autres prières pour le repos de son âme, parch., avec 4 pièces, 2 parch. Et 2 pap. 1653, 23 novembre. Acte par lequel Nicole Pagot, veuve de Jean Charpentier, et Charles Charpentier, enveu et héritier, de Jean, donnent au chapitre huit livres de rente foncière pour la fondation d'un anniversaire, parch., avec une expédition de la délibération en vertu de laquelle le chapitre a accepté ce don, pap. 1655, 25 août. Marché passé avec Vincent Lemaistre et Urbain Girault, pique ardoise, pour la restauration de la couverture du chœur et du chapitre, au prix de 70 livres, signé Arnault, pap. 1657, 12 janvier. Testament de Marie Godet, veuve de Michel Deruette, par lequel elle élit sa sépulture en l'église Notre-Dame et lègue au chapitre une rente foncière de six livres tournois, pour la fondation de service et anniversaire, parch. 1670, 10 mars. Sentence de l'official de Poitiers, qui condamne Charles Sergent, curé de Saint-Hilaire de Mirebeau, à assister tous les ans aux processions que faisait le chapitre aux trois jours des Rogations et le jour de la Fête-Dieu, parch. 9 feuillets. 1685, 23 juillet. Acte par lequel mre Nicolas Le Boistel, prêtre, aumônier du roi, prieur commendataire de Notre-Dame de Chalais, reconnaît avoir reçu des chevecier, chanoines et chapitre de Mirebeau la somme de 1100 livres, en vertu d'un jugement rendu à son profit par le siège royal de Saumur, signé Gaschet, notaire, pap. 1691, 24 mai. Acte par lequel Pierre Barilleau, chevecier du chapitre, constitue au nom du dit chapitre vingt-cinq livres tournois de rente au profit de Mre Vincent Mitault, curé de Sainte-Radegonde de Poitiers, moyennant un capital de cinq cents livres, signé Chevalier et Rulliez, notaires, parch. 1690 et 1691. États fournis aux commissaires préposés à la recette des droits d'amortissement et nouveaux acquêts, quittances de 534 livres 4 sous 7 deniers, du 29 mai 1691, et de 499 livres 4 deniers, du 4 mai 1693. 1696, 9 janvier. Acte par lequel le chevecier constitue, au nom du chapitre, au profit de Jacqueline Grimaudet, femme séparée de Jean Paris, écuyer, sieur de la Fenestre, trente livres de rente, moyennant la somme de 600 livres, signé Rulliez, notaire, pap., avec l'acte d'amortissement de cette rente en date du 12 février 1712, pap. 1704, 31 janvier et 1712, 4 décembre. Autres contrats de constitution de rentes de 25 livres et de 30 livres, consentis par le chapitre au profit de Claude Cailler, notaire royal à Poitiers, et de Charles du Moutier, avocat au présidial de Poitiers, parch. 1704, 25 décembre. Transaction entre le chapitre et les curés de Saint-André, Saint- Hilaire, Saint-Pierre et la Madeleine de Mirebeau, au sujet de leur rang aux processions et autres cérémonies religieuses, signé Arnault, notaire, pap. 1709. Mémoire pour le chapitre contre les Pères Cordeliers de Mirebeau, à raison de l'obligation qui aurait été imposée à ces religieux de prêcher l'avent et le carême et les jours de fête dans l'église Notre-Dame, pap. 1710, 10 septembre. Testament de Mathurin Auriau, curé chanoine de Notre-Dame de Mirebeau, signé Herbault, notaire, pap. 1713, 21 juillet. Testament de François Ragonneau, chanoine, par lequel il lègue trente livres de rente au chapitre pour la fondation d'un anniversaire, copie signée Richault, notaire, pap. 1713, 31 octobre. Protestation de Jacques Tetrault, curé de Saint-Hilaire de Mirebeau, contre une clause de la transaction du 25 décembre 1704, d'après laquelle il aurait reconnu que le corps de feu François Querard, curé de la Madeleine, décédé dans la paroisse de Saint-Hilaire, avait été dûment levé par l'archiprêtre de Mirebeau et conduit dans l'église des Pères Cordeliers. Copie sans signature, pap. 1713 et 1714. Procès devant l'official de Poitiers entre le chapitre de Mirebeau et les curés de Saint-André et de la Madeleine, au sujet de l'inexécution de la transaction du 25 décembre 1704, en ce qui concernait l'obligation imposée à ces curés d'assister aux processions générales, 6 pièces dont une en parchemin. 1729. Déclaration des biens et revenus du chapitre, fournie à l'assemblée générale du clergé de France, sans signature, pap. In-folio 11 feuillets. 1733, 2 décembre. Acte par lequel Jacques Herbault, curé de Saint-Hilaire de Mirebeau, reconnaît devoir au chapitre la rente foncière de six livres payable à la Saint-Michel, et de plus vingt sous de prestation annuelle, signé Périot, notaire, parch. 1735, 9 février. Sentence de la sénéchaussée de Saumur, qui maintient le chapitre de Mirebeau dans le droit de percevoir, le mercredi avant la fête de Notre-Dame de septembre, la moitié des droits de minage tant au marché public que sous les halles de Mirebeau, à l'encontre des fermiers prévôtaux de cette ville, à qui appartenait l'autre moitié de ces droits, parch. 1741, 16 août. Sentence du sénéchal de Mirebeau, qui condamne Marie Anne du Montacquet de Richemont, veuve de Charles Armand du Cheneau, chevalier, seigneur de la Trapière, à payer six années d'arrérages d'une rente de sept livres dix sous due au chapitre, parch. 1747, 28 juillet. Marché passé avec Louis Druette, me menuisier, et Nicolas Chrestien, me maçon, pour les réparations à faire à une maison appartenant au chapitre, située dans la paroisse de Notre-Dame, signé Recoquillé, notaire, pap. 12 feuillets. 1748, 23 août. Supplique adressée par le chapitre à la chambre du clergé du diocèse de Poitiers pour obtenir une modération de la taxe des décimes, qui était de 156 livres 12 sous par quartier, avec une déclaration des revenus du chapitre, pap. 1750, 14 avril. Procès-verbal dressé par Martin Arnault, notaire royal à Mirebeau, en conséquence de la commission à lui donnée par le chapitre de relever l'inscription qui se trouvait sur la grosse cloche de l'église Notre-Dame, cassée depuis environ quatre mois. Cette cloche portait la date de 1551 avec le nom de G. de Tubert, chevecier, R. David, chantre, etc., pap. 1750, 9 mai. Constitution par le chapitre d'une rente de 50 livres au profit de Vincent Condonneau, procureur au siège de Mirebeau, moyennant une somme de mille livres, signé Recoquillé, notaire, parch. 1755. Procès entre le chapitre et Antoine Gloria, chanoine et maître de psalette, par suite de la destitution de ce dernier, 3 pièces dont 1 parch. 1758, 15 avril. Constitution par le chapitre d'une rente de 60 livres au profit des religieuses de Saint-François de Mirebeau, moyennant une somme de 1600 livres, signé Arnault, notaire, parch. 1761-1764. Procès entre le chapitre et les héritiers de François Ragonneau au sujet de la rente de 30 livres léguée par ce chanoine. 1764-1775. Mémoires de serrurerie, de maçonnerie, et acquits divers, 9 pièces pap. 1775, 11 et 28 juillet. Lettres d'un procureur de Saumur appelé Monard, à M. Recoquillé, chevecier du chapitre, 2 pièces. 1775, 10 décembre. Collation par le chantre et le chapitre à Daniel Pierre de Vareilles de Roche, acolyte, d'une prébende vacante par la promotion de Jean François Jouhet, sous-chantre, à la dignité de chevecier, signé Dubois, chanoine, commis secrétaire. 1776, 22 mai. Sentence du sénéchal de Mirebeau contre Claude Brun, marchand, débiteur envers le chapitre d'une rente de douze boisseaux de froment, parch. Registres de recettes des cens et rentes dus au chapitre, 1688, 1694, 1696, 1697, 1704, 1706, 1709, 1718, 1719, 1721, 1724, 1781, 12 registres pap. États des rentes en blé et en argent dues au chapitre, v. 1794.  Date : 1311-1794 Cote : 8 G 48 Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Chapitres et collégiales de l'ancien diocèse de Poitiers > Chapitre de Notre-Dame de Mirebeau > Titres généraux |