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1985-1987

Description : 1985-1987

Date : 1985-1987

Cote : 3327 W 53

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Tribunal de police > Registres d'audiences

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : registre d'audience

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

Répertoire d'inscription des causes (du 7 février 1968 au 17 juillet 1973), répertoire... ...

Description :

Répertoire d'inscription des causes (du 7 février 1968 au 17 juillet 1973), répertoire... ...

Date : 19 novembre 1960-31 décembre 1975

Cote : 2365 W 100

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Registres d'inscription des causes

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

11 janvier 1962-17 décembre 1996

Description : 11 janvier 1962-17 décembre 1996

Date : 11 janvier 1962-17 décembre 1996

Cote : 2365 W 104

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Registres d'audiences

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

2006-2011

Description : 2006-2011

Date : 2006-2011

Cote : 3515 W 1

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Registres d'audiences

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

16 janvier 1959-11 mars 1960

Description : 16 janvier 1959-11 mars 1960

Date : 16 janvier 1959-11 mars 1960

Détail :

N°5020 à 5331.

Cote : 1356 W 5

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

28 avril 1960-5 décembre 1963

Description : 28 avril 1960-5 décembre 1963

Date : 28 avril 1960-5 décembre 1963

Détail :

N°5332 à 5559.

Cote : 1356 W 6

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

22 mars 1962-5 décembre 1963

Description : 22 mars 1962-5 décembre 1963

Date : 22 mars 1962-5 décembre 1963

Détail :

N°5560 à 5789.

Cote : 1356 W 7

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

4 juillet 1963-4 février 1965

Description : 4 juillet 1963-4 février 1965

Date : 4 juillet 1963-4 février 1965

Détail :

N°5790 à 5929.

Cote : 1356 W 8

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

25 février 1965-6 janvier 1966

Description : 25 février 1965-6 janvier 1966

Date : 25 février 1965-6 janvier 1966

Détail :

N°5930 à 6024.

Cote : 1356 W 9

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

6 janvier-2 juin 1966

Description : 6 janvier-2 juin 1966

Date : 6 janvier-2 juin 1966

Détail :

N°6025 à 6094.

Cote : 1356 W 10

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

21 avril-15 décembre 1966

Description : 21 avril-15 décembre 1966

Date : 21 avril-15 décembre 1966

Détail :

N°6095 à 6169.

Cote : 1356 W 11

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

15 décembre 1966-1 juin 1967

Description : 15 décembre 1966-1 juin 1967

Date : 15 décembre 1966-1 juin 1967

Détail :

N°6170 à 6250.

Cote : 1356 W 12

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

7 décembre 1967-5 décembre 1968

Description : 7 décembre 1967-5 décembre 1968

Date : 7 décembre 1967-5 décembre 1968

Détail :

N°6300 à 6390.

Cote : 1356 W 13

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

7 novembre 1968-21 janvier 1971

Description : 7 novembre 1968-21 janvier 1971

Date : 7 novembre 1968-21 janvier 1971

Détail :

N°6391 à 6544.

Cote : 1356 W 14

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

19 mars 1970-4 novembre 1971

Description : 19 mars 1970-4 novembre 1971

Date : 19 mars 1970-4 novembre 1971

Détail :

N°6545 à 6700.

Cote : 1356 W 15

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

1971

Description : 1971

Date : 1971

Cote : 3462 W 4

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

20 janvier-21 décembre 1972

Description : 20 janvier-21 décembre 1972

Date : 20 janvier-21 décembre 1972

Cote : 2365 W 35

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

18 janvier-13 décembre 1973

Description : 18 janvier-13 décembre 1973

Date : 18 janvier-13 décembre 1973

Cote : 2365 W 36

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

17 janvier-18 décembre 1974

Description : 17 janvier-18 décembre 1974

Date : 17 janvier-18 décembre 1974

Cote : 2365 W 37

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

22 janvier-3 décembre 1975

Description : 22 janvier-3 décembre 1975

Date : 22 janvier-3 décembre 1975

Cote : 2365 W 38

Tribunal : France. Tribunal de grande instance (Poitiers, Vienne)

Contexte : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers > Juridictions spécialisées > Tribunal départemental des pensions militaires > Minutes des jugements et ordonnances

Modalités d'accès :

75 ans

Type de documents : pension militaire

Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne

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