Extrait de baptême de Jean et René Sarazin, nés à Fomperron (1691). Présentation du contenu : 1 pièce papier. Date : 1691 Cote : 10 J 19 Contexte : Familles Pigeault, Arrouet, Sarazin > Famille Sarazin |
Échange passé entre Vincent Gascon, demeurant à Aubigny paroisse d'Exireuil, et Lucas David,... ...  Échange passé entre Vincent Gascon, demeurant à Aubigny paroisse d'Exireuil, et Lucas David, charpentier, demeurant en la même paroisse, d'une pièce de vigne sise dans le fief d'Aubigné contre une pièce de plante de vigne sise à Puymaut (1 pièce parchemin, 20 avril 1484). Visite de la métairie de La Grenière, sise en la paroisse de Fomperron ; propriété de Jehan Devallée, procureur au siège royal de Saint-Maixent, à cause de Renée Girard sa femme (1pièce papier, 20 octobre 1671). Rétrocession de rente consentie par Pierre Sauzeau, conseiller du roi et maire perpétuel de Saint-Maixent, à Jean Sarson l'aîné, marchand, demeurant en la paroisse de Coutières (1 pièce papier, 23 janvier 1717). Vente par Charles Charuau, bordier, et Jeanne Viault, sa femme, demeurant en la paroisse de Sanxay (Vienne, canton de Lusignan), René Pineau, bordier, et Marie Vault sa femme demeurant en la paroisse de Ménigoute, François Boutineau, laboureur, et Louise Viault sa femme demeurant en la paroisse de Montreuil-Bonnin (Vienne, canton de Vouillé), à Jean Boucau, bordier, demeurant en la paroisse de Fomperron, d'une rente foncière de 25 sols due sur un champ dit Champ de la Croix sis en la paroisse de Chantecorps, moyennant la somme de 21 livres (1 pièce papier, 6 janvier 1742). Constitution d'une rente annuelle de 6 livres faite par André Pelletier, paveur, et Jeanne Delaumosne sa femme, demeurant à Saint-Maixent, en faveur de Henri Collet, boulanger, demeurant en la même ville (1 pièce parchemin, 7 janvier 1743). Quittances des tailles de la paroisse de Fomperron (4 pièces papier, 1756-1757). Mémoire présenté par Jean Parnaudeau, demandant la modération de la taxe du vingtième sur deux borderies sises à Champvoisin en la paroisse de Fomperron (1 pièce papier, 23 juillet 1784). Copie d'une lettre du ministre des Finances relative aux droits d'enregistrement à Saint-Maixent (1 pièce papier an V). Invitation adressée au citoyen Brauger, à Saint-Maixent, de payer ses contributions sur le rôle de l'an V (1pièce papier, 6 septembre 1797). Conventions faites et ratifiées par S.A.R, Monsieur, frère du Roi, lieutenant général du royaume, avec chacune des hautes puissances alliées, extrait du « Journal de Paris », imprimé à Niort chez Depierris jeune (1 pièce papier, 1814).  Présentation du contenu : 2 pièces parchemin, 11 pièces papier. Date : 1484-1814 Cote : 10 J 20 Contexte : Familles Pigeault, Arrouet, Sarazin > Divers |
Réglementation : procès-verbaux de réunions, rapports, statistiques, textes officiels,... ... Réglementation : procès-verbaux de réunions, rapports, statistiques, textes officiels, instructions, affiches, correspondance, documentation. Présentation du contenu : Concerne notamment le travail des enfants et des filles mineures dans les manufactures, les... ... Concerne notamment le travail des enfants et des filles mineures dans les manufactures, les accidents du travail, la durée du travail, la semaine de 40 heures et contient notamment un rapport sur un accident du travail survenu en 1885. Date : 1800-1937 Cote : 10 M 1 Sujet : accident du travail / emploi des enfants Type de document : affiche, statistique Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Livrets d'ouvriers et contrats d'apprentissage : instructions, correspondance, rapports, états... ... Livrets d'ouvriers et contrats d'apprentissage : instructions, correspondance, rapports, états numériques. Date : 1879-1891 Cote : 10 M 2 Sujet : apprentissage / ouvrier Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Théâtre, café-concert, tournée théâtrale, emploi des enfants, artistes étrangers : instructions,... ... Théâtre, café-concert, tournée théâtrale, emploi des enfants, artistes étrangers : instructions, correspondance, rapports. Présentation du contenu : Concerne notamment la perception du droit des pauvres. Date : 1906-1935 Cote : 10 M 3 Sujet : artiste / emploi des enfants / étranger / salle de spectacles / compagnie théâtrale Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Infractions aux lois sociales et à la liberté syndicale : instructions, correspondance,... ... Infractions aux lois sociales et à la liberté syndicale : instructions, correspondance, rapports, tableau des contraventions (1921, 1932, 1936). Date : 1921-1936 Cote : 10 M 4 Sujet : syndicat professionnel Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Étampeuses et poinçonneuses, autorisation d'emploi : instructions, correspondance, arrêtés... ... Étampeuses et poinçonneuses, autorisation d'emploi : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, documentation, procès-verbaux de notification. Date : 1932-1934 Cote : 10 M 5 Sujet : femme / profession particulière Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Emploi, salaire : instructions, correspondance, rapports. Date : 1934-1940 Cote : 10 M 6 Sujet : rémunération Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Conventions collectives : instructions, correspondance, rapports. Date : 1937-1941 Cote : 10 M 7 Sujet : relations de travail Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
Repos hebdomadaire : correspondance, arrêtés préfectoraux, affiche. Présentation du contenu : Concerne notamment les dérogations (1906-1907) et les pharmacies (1926). Contient une affiche... ... Concerne notamment les dérogations (1906-1907) et les pharmacies (1926). Contient une affiche d'un groupe d'employés du commerce (1904). Date : 1904-1926 Cote : 10 M 8 Sujet : pharmacien / repos hebdomadaire Type de document : affiche Producteur : Consulter la fiche du producteur Contexte : Travail et main-d'oeuvre (1800-1941) > Travail et main-d'œuvre > Législation et organisation du travail |
