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Registre de conciliation.

Date : an II-an IV

Cote : L SUPPL 124

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé

Archives départementales de la Vienne

1791-an II

Date : 1791-an II

Cote : L SUPPL 116

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé > Minutes

Archives départementales de la Vienne

an III

Date : an III

Cote : L SUPPL 117

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé > Minutes

Archives départementales de la Vienne

an IV

Date : an IV

Cote : L SUPPL 118

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé > Minutes

Archives départementales de la Vienne

an V

Date : an V

Cote : L SUPPL 119

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé > Minutes

Archives départementales de la Vienne

an VI

Date : an VI

Cote : L SUPPL 120

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé > Minutes

Archives départementales de la Vienne

an VII

Date : an VII

Cote : L SUPPL 121

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé > Minutes

Archives départementales de la Vienne

Registre des décisions du juge de paix.

Date : 1791-an VI

Cote : L SUPPL 124-bis

Type de document : minute juridictionnelle

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Couhé

Archives départementales de la Vienne

Convocation de témoins (une pièce)

Date : 1792

Cote : L SUPPL 643

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Coussay

Archives départementales de la Vienne

1790-an II

Date : 1790-an II

Cote : L SUPPL 125

Producteur : Consulter la fiche du producteur

Contexte : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire > Tribunaux > Justices de paix > Justice de paix de Croutelle > Minutes

Archives départementales de la Vienne

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