Budgets et comptes, budget principal : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, courrier, bilan financier (1954-1991), balance générale des comptes (1978, 1981-1985), comptes de gestion (1980, 1986-1991), demande de subvention (1989). - 1954-1991 Détail : Lacune : budget supplémentaire de 1954. Dates : 1954-1991 Cote : E depot 368/5 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation :  |
Budgets et comptes, budget principal : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, délibérations. - 1992-2002 Détail : Le compte administratif de 2002 est une copie. Dates : 1992-2002 Cote : E depot 368/6 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation : |
Budgets et comptes, budget principal et annexe « opérations économiques » : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, certificats de non-fonctionnement du budget annexe (2003-2006), état de l'actif (2006). - 2003-2008 Dates : 2003-2008 Cote : E depot 368/7 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation : |
Budgets et comptes, budget principal et annexe « opérations économiques » : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, états de l'actif (1995, 1997, 1999-2011), fiches d'inventaire pour les acquisitions antérieures à 1997 (1962-1996). Contrôles, Chambre régionale des comptes : jugements pourles exercices de 1983 à 2004 (1988-2006) ; Trésorerie : courriers (2009-2010). Recettes et dépenses : registres de comptabilité (1970, 1975-1977), états des finances (1973-1974, 1978). - 1962-2012 Détail : Les comptes de gestion de 2010 à 2012 sont manquants : il n'y a que la page de signatures. Les registres de comptabilité sont manquants pour... ...  Les comptes de gestion de 2010 à 2012 sont manquants : il n'y a que la page de signatures. Les registres de comptabilité sont manquants pour 1973, 1974 et 1978.  Dates : 1962-2012 Cote : E depot 368/8 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation : |
Recettes et dépenses : registres de comptabilité. - 1979-1984 Détail : Les registres comportent les fiches annuelles de traitement des agents de 1982 à 1984. Dates : 1979-1984 Cote : E depot 368/9 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation : |
Recettes et dépenses : registres de comptabilité (1985-1989), historiques des comptes (1991-1995). - 1985-1995 Détail : Les registres comportent les fiches annuelles de traitement des agents de 1985 à 1989 ; le registre de comptabilité de 1990 est manquant. ... Les registres comportent les fiches annuelles de traitement des agents de 1985 à 1989 ; le registre de comptabilité de 1990 est manquant. Dates : 1985-1995 Cote : E depot 368/10 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation : |
Recettes et dépenses : historiques des comptes, facturation des communes (2002), états des recettes (2003), détail des recettes par commune, recettes de fonctionnement (2005), tableau comparatif des heures facturées aux communes (2006). - 1996-2010 Détail : Les historiques des comptes de 2002 et 2005 sont incomplets et celui de 2003 est manquant. Dates : 1996-2010 Cote : E depot 368/11 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Finances et comptabilité Lieu de conservation : |
Relations avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne, affiliation au syndicat de communes pour le personnel : arrêté (1957) ; prestations : conventions (2003-2011) ; organismes paritaires, élections : liste électorale (2008) ; comité technique paritaire, aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) : rapport, avis, modifications (2001, 2007) ; commission administrative paritaire, avancement : propositions, décisions (1956, 1962-2009). Cotisations sociales, fonds national de compensation des allocations familiales : états nominatifs des versements (1961-1962, 1964-1965, 1967-1968) ; mutuelle complémentaire : liste des agents adhérents (1962). Retraite, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), affiliation : courriers, liste des agents (s.d., 1957) ; élections : procès-verbaux, listes électorales, liste d'émargement (1959-1965, 2008) ; institution générale de retraite des agents non titulaires de l'Etat (IGRANTE), affiliation : courriers (1963). Contrôle URSSAF : courriers (2002, 2011). - 1956-2011 Dates : 1956-2011 Cote : E depot 368/11 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Organisation : notes de service (1961-1999). Recensement des agents : listes, tableaux, questionnaires (s.d., 1980, 2007-2008). Formation, partenariat avec le Centre de plein air de Lathus dans le cadre du Programme régional d'accès à la qualification (PRAQ) pour les contrats aidés : convention et avenant, document de présentation, programme, courriers, bilan intermédiaire (2007) ; partenariat avec l'ECF : convention (2007). Gestion collective, titularisation des auxiliaires permanents : rapport (1969) ; notation : fiches collectives (1964-1972) ; transfert du personnel après modification des statuts du Syndicat : formulaire de mutation de masse globale, courriers (2007-2008) ; médecine du travail : courriers, statuts, liste des agents (1969, 1980-1981, 2012). - 1961-2012 Dates : 1961-2012 Cote : E depot 368/11 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Traitements et salaires : livres de paie (1954-1967), états annuels (1956-1957, 1978), états mensuels (mai à décembre 1959, mars à décembre 1991), fiches annuelles de traitement (1958-1972, 1979-1982), états liquidatifs (1979-1985), déclarations annuelles des salaires (1985-1989), historiques annuels de paie nominatifs (1990, 1992-1997), bordereaux de pré-mandats (janvier et février 1991). - 1954-1997 Dates : 1954-1997 Cote : E depot 368/12 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Traitements et salaires : historiques mensuels de paie nominatifs (1998-2012), états annuels (2002), état récapitulatifs des indemnités (2007, 2009-2012). Dossiers individuels, agents titulaires et auxiliaires, état civil et pièces personnelles : fiches de renseignement, service militaire ; carrière : états récapitulatifs, arrêtés, fiches de notation, états des services, licenciement ; retraite : affiliations, validations des services, dossiers de demande et de mise à la retraite, décès ; santé : arrêts de travail, accident du travail, avis du comité médical et de la commission de réforme. - 1952-2012 Dates : 1952-2012 Cote : E depot 368/13 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Dossiers individuels, agents titulaires et auxiliaires, état civil et pièces personnelles : fiches de renseignement, service militaire ; carrière : états récapitulatifs, arrêtés, fiches de notation, états des services, licenciement, avis de la commission administrative paritaire, mutation ; retraite : affiliations, validations des services, dossiers de demande et de mise à la retraite, décès ; santé : arrêts de travail, accident du travail, avis du comité médical et de la commission de réforme. - 1962-2006 Dates : 1962-2006 Cote : E depot 368/14 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Dossiers individuels, agents titulaires et auxiliaires, état civil et pièces personnelles : fiches de renseignement, service militaire, diplômes, extrait de casier judiciaire ; carrière : états récapitulatifs, arrêtés, fiches de notation, états des services, licenciement, avis de la commission administrative paritaire, mutation, démission ; retraite : affiliations, validations des services, dossiers de demande et de mise à la retraite, décès ; santé : visite médicale, arrêts de travail, accident du travail, avis du comité médical et de la commission de réforme ; formation : attestations de stage. - 1976-2008 Dates : 1976-2008 Cote : E depot 368/15 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Dossiers individuels, agents en contrats aidés, état civil et pièces personnelles : curriculum vitae ; carrière : déclaration d'embauche, convention, contrats et avenant, certificats de travail, attestations ASSEDIC, congés de paternité ; discipline : avertissement ; formation : demande, partenariat avec le Centre de plein air de Lathus ; santé : arrêts maladie. - 2001-2011 Dates : 2001-2011 Cote : E depot 368/15 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
Dossiers individuels, agents en contrats aidés, en contrat à durée déterminée et intérimaires, état civil et pièces personnelles : curriculum vitae ; carrière : déclaration d'embauche, convention, contrats et avenant, certificats de travail, attestations ASSEDIC, congés de paternité ; discipline : avertissement ; formation : demande, partenariat avec le Centre de plein air de Lathus ; santé : arrêts maladie. Relations avec les entreprises d'insertion et d'intérimaires : courriers (2000-2009). - 1988-2012 Dates : 1988-2012 Cote : E depot 368/16 Contexte : Syndicat mixte de travaux communaux > Personnel Lieu de conservation : |
