Fonds intéressant l'histoire des communes

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- 1793-an XI

Dates : 1793-an XI

Contexte : Archives communales des Deux-Sèvres

Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres

(1611, 1613, 1621, 1623).

- 1615-1627

Détail :

Actes.

Dates : 1615-1627

Contexte : Archives communales des Deux-Sèvres

Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres

- an X-1812

Détail :

Actes.

Dates : an X-1812

Contexte : Archives communales des Deux-Sèvres

Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres

xistants : tableaux (1837, 1869, 1876). Entretien : arrêté préfectoral (1840) ; journées employées par les indigents à laréparation des chemins : état des sommes à payer par l'agent voyer (1854-1856) ; état de classement deschemins : délibération du conseil municipal, certificat de publication (1867) ; travaux : procès-verbal de l'adjudication (1887) ; demande deréintégration dans le réseau des chemins d'intérêts communaux de la ligne Vauballier-Périgné formée par des chemins vicinaux ordinaires : rapport de l'agent-voyer (1897) ; extraits de l'état de répartition (1879-1910).Tarifs des permissions de voirie : imprimé préfectoral (1912). - 1837-1912

Dates : 1837-1912

Contexte : Archives communales des Deux-Sèvres

Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres

Contexte : Archives communales des Deux-Sèvres

Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres

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