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Registres de l’enregistrement

Département
Date

Présentation du fonds

Les bureaux de l'Enregistrement ont établi des tables alphabétiques pour suivre les mutations mobilières et immobilières. Elles facilitent les recherches dans les registres de formalité. Ces formalités constituent pour le chercheur un moyen d'accès aux minutes des notaires. Elles permettent ainsi de retrouver trace de l'acte (nom du notaire, date de la rédaction) et de se référer à l'acte complet. Dans le cas où le fonds du notaire serait lacunaire, le fonds de l'enregistrement permet généralement d'accéder à un extrait de l'acte.

Retrouvez ici les tables des contrats de mariages, décès, testaments, partages, donations, successions, etc du XVIIIe siècle au début du XXe siècle.

Spécificités de chaque département

Archives des Deux-Sèvres

Sont ici présentés cinq types de tables alphabétiques (par lettre de noms de personnes) du contrôle des actes des notaires (avant 1790) et de l'enregistrement (depuis 1790) :

  • les tables des contrats de mariage (jusqu'en 1865), des donations et des partages (jusqu'en 1824), répertorient des actes passés du vivant des parties
  • les tables des testaments et donations après décès (jusqu'en 1865), des inventaires après décès (jusqu'en 1824), et des successions (jusqu'aux années 1960), concernent des actes découlant du décès des parties.

Concernant les registres des successions, seuls ceux des bureaux d'Airvault à Parthenay sont actuellement disponibles en ligne pour la période 1790-1920. Les suivants sont en cours de numérisation.

Archives de la Vienne

Une partie de ces registres a été numérisée avec l'aide des bénévoles du Cercle Généalogique Poitevin. Ce travail est en cours et la collection des images en ligne est complétée au fur et à mesure de l'avancement de la numérisation.